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Sénéchaussée d'Hennebont

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La sénéchaussée d'Hennebont, appelée aussi cour d'Hennebont et de Nostang au XVIe siècle, et cour d'Hennebont, de Port-Louis et du port de Lorient au XVIIIe siècle, du nom des diverses localités successives où elle siège, forme une vaste circonscription s'enfonçant loin vers le nord.
    Démembrement...

     ...  
  • Présentation du contenu

    Peu de documents sont antérieurs au XVIIe siècle.

    • B 2405-2604, 3705, 7773 : registres de causes d'audiences et d'office [généralement séparés, mais classés en une même série chronologique] depuis 1612 [suite complète à partir de 1652],
    • B 2605-2607 : plumitifs d'audiences (1784-1789),
    • B 2608, 2631 : enregistrement des présentations des demandeurs puis des défendeurs (1716-1782),
    • B 2632-2675 : enregistrement des dépôts, à savoir sacs de procédures, sentences, actes, procès divers (1694-1790),
    • B 2676-2698 : affirmations de voyages (1670-1774),
    • B 2698-2723 : défauts et congés (1670-1785),
    • B 2724 : registre d'écrou (1783-1787),
    • B 2725-2736 : enregistrement des édits et déclarations (1730-1790),
    • B 2737 : audiences et ordonnances de police (1760-1790),
    • B 2738-2740 : aveux (1730-1784),
    • B 2741-2764, 3623-3624 : contrats d'acquêt et appropriements (1676-1790),
    • B 2765-2768 : enregistrements divers (1687-1790),
    • B 2769-3039, 3706-3713 : dossiers des affaires civiles et criminelles (1601-1790).
    • Quelques pièces ont été récupérées après la rédaction de l'inventaire :
      • B 3338-3339 : mercuriales (1775-1780),
      • B 3344, 3424-3426, 3639-3641 : insinuations des donations entre vifs (1731-1790),
      • B 3662-3664, 3738 : procédures diverses.

  • Autres instruments de recherche
    • Thomas-Lacroix (Pierre), , 16 p.
  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Bibliographie
    • Closmadeuc (Gustave de), « Les Sorciers de Lorient. Procès criminel devant la sénéchaussée d'Hennebont en 1736 », in Bulletin de la Société polymathique du Morbihan, 1885, p. 11-56.
    • Thomas-Lacroix (Pierre), « Les Cahiers de doléances de la sénéchaussée d'Hennebont », in Mémoires de la Société d'Histoire et d'Archéologie de Bretagne, t. XXV, 1955, p. 51-104.
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Hennebont (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Sénéchaussée d'Hennebont