Imprimer cette page

Aides, traites et droits joints

Critère(s) de recherche: "24 c"

36 réponses dans cet inventaire

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • 24 C 1-23 - Fonds de la direction de la régie générale des Aides et Droits joints de Pontivy 1776-an II
    Présentation du producteur :

    En plus de son administration parisienne, la régie générale des Aides et Droits joints compte quatre directions dans la généralité de Bretagne : Morlaix, Nantes, Pontivy et Rennes. Celle de Pontivy est dirigée pendant toute son existence par un seul et même directeur : Louis-Jean Sougé. Elle est...

    ... Ouvrir le détail
    Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

    • 24 C 1-3 - Fonctionnement général 1776-1792
      Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 1-2 - Correspondance du directeur. 1782-1792
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 1 - Correspondance active. 1783-1785

          Registre d'enregistrement des courriers envoyés aux régisseurs généraux (1783, 2 janvier-1785, 30 décembre).

          Ancienne cote : C 10
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 2 - Correspondance passive. 1782-1792

          Courriers reçus des régisseurs généraux (1782-1790), courriers reçus des commissaires à la liquidation de la régie générale (1792).

          Ancienne cote : C 11
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 3 - Procurations des régisseurs généraux en faveur du directeur (1776, 1781). 1776-1781
        Ancienne cote : C 8
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

    • 24 C 4-6 - Perception des droits 1781-1791
      Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 4 - Droits sur les papiers et cartons. 1781-1791

        Enregistrement de déclarations au bureau de Lorient (1790, 10 janvier-1791, 11 mars), tableaux des dimensions et superficies des papiers et cartons (s. d. [après 1771]), tarif des droits sur les papiers et parchemins timbrés (1781).

        Ancienne cote : C 9p, 327/2p
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 5 - Fraude. 1783-1785

        Enregistrement des procès-verbaux faits contre les contrevenants (1783, 16 janvier-1785, 17 août).

        Les procès-verbaux ne sont pas transcrits mais enregistrés de façon succinte.

        Ancienne cote : C 327/2p
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 6 - Contentieux contre des particuliers. 1789

        Pièces de procédure.

        Ancienne cote : C 6
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

    • 24 C 7-23 - Comptabilité 1776-an II
      Classement :

      Les dates indiquées pour les registres ne tiennent pas compte de leur date de foliotation.

      Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 7-12 - Journaux des recettes et dépenses. 1776-1788
        Commentaires :

        À l'exception du dernier registre, ces journaux font apparaîre des colonnes dédiées à chaque type de droits.

        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 7 - 1776, 15 janvier-1778, 3 septembre. 1776-1778
          Ancienne cote : C 326/1p
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 8 - 1778, [12 janvier]-1779, 18 avril. 1778-1779
          Ancienne cote : C 326/1p
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 9 - 1779, 10 décembre-1781, 3 juillet. 1779-1781
          Ancienne cote : C 326/1p
          Commentaires :

          Le deuxième folio indique par erreur l'année 1780 au lieu de 1779.

          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 10 - 1781, [20 mars]-1783, 18 mars. 1781-1783
          Ancienne cote : C 326/1p
          Commentaires :

          Un chevauchement de date existe avec la cote précédente : aucune explication certaine n'a été trouvée à ce jour.

          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 11 - 1784, 8 mars-1786, 16 janvier. 1784-1786
          Ancienne cote : C 327/2p
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 12 - 1785, 7 mars-1786, 5 septembre. 1784-1788

          Ce registre contient plusieurs feuilles volantes : procès-verbal de paraphage du registre par le président des traites de Vannes (1784), relevé des journaux pour les années 1784-1788 (1788), état des villes de la direction de Pontivy contribuant au paiement des octrois municipaux (s. d.).

          Ancienne cote : C 327/2p
          Commentaires :

          Un chevauchement de date existe avec la cote précédente : aucune explication certaine n'a été trouvée à ce jour ; il est à noter que ce registre, contrairement aux précédents, n'a pas de colonne dédiée à chaque type de droits.

          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 13-21 - Comptes annuels. 1782-1792
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 13-20 - Rendus par le directeur. 1782-1788

          À l'exception des deux premiers exercices, les comptes concernent les années civiles.

          Classement :

          Les dates extrêmes indiquées pour chaque registre tiennent compte des mentions de contrôles effectués sur les comptes par l'administration parisienne.

          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 13 - Exercice du 1er octobre 1779 au 30 septembre 1780. 1782-1783

            Pour cet exercice, seul un compte des amendes et confiscations est conservé.

            Ancienne cote : C 12p
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 14 - Exercice du 1er octobre 1780 au 31 décembre 1781. 1784-1787
            Ancienne cote : C 326/1p
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 15 - Exercice 1782. 1784-1786
            Ancienne cote : C 326/2p
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 16 - Exercice 1783. 1785-1788
            Ancienne cote : C 326/2p
            Commentaires :

            La page de garde indique par erreur « année du 1er janvier 1783 au dernier décembre 1784 ».

            Données techniques : Mauvais état. Article non communicable.
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 17 - Exercice 1784. 1785-1788
            Ancienne cote : C 327/1p
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 18 - Exercice 1785. 1786-1788
            Ancienne cote : C 327/1p
            Données techniques : Mauvais état. Article non communicable.
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 19 - Exercice 1786. 1787-1788

            Contient un inventaire de meubles et ustensiles des différents bureaux de la direction (1787). Il intervient du fait d'un changement à la tête de la Régie : le bail d'Henri Clavel prend fin au 31 décembre 1786 et laisse place au bail de Jean-François Kalendrin.

            Ancienne cote : C 327/1p
            Données techniques : Mauvais état. Article non communicable.
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

          • 24 C 20 - Exercice indéterminé. s. d.

            Simple feuillet manuscrit et sans en-tête concernant les bureaux de Lamballe, Locminé, Lorient, Malestroit, Moncontour, Pontivy, Questembert, Quimper, Quimperlé et Vannes.

            Ancienne cote : C 9p
            Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

        • 24 C 21 - Rendus par des commis des bureaux de Quimperlé et Hennebont pour l'exercice 1791 1791-1792
          Ancienne cote : C 12p
          Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 22 - Quittances. 1790-1791

        Appointement, frais et loyer de bureau du contrôleur-receveur du département de Lorient. Remises6 sur la perception des octrois d'Auray, Hennebont, Lorient, Quimperlé et Vannes.

        Ancienne cote : C 7
        Commentaires :

        6 Pourcentage accordé aux receveurs sur le montant de leur recette.

        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

      • 24 C 23 - Liquidation de la régie. 1792-an II

        Comptes d'apurement de la recette des amendes et confiscations pour les exercices 1769, 1779-1780 et 1786.

        Ancienne cote : C 12p
        Lieu : Pontivy (Morbihan, France)

  • 24 C 24-26 - Collection de pièces isolées 1606-1783
    • 24 C 24 - Traites. 1606-1783

      Brieux7, ports et hâvre8 et traite des bêtes vives9 : registre d'enregistrement des chargements et déchargements de bateaux dans la juridiction d'Auray (1606, 2 janvier-29 décembre), procès-verbal d'adjudication de la ferme (1635). Bureau des traites de Redon : lettre adressée de Vannes au receveur Berthelot (1783).

      Ancienne cote : C 5010 ; 20 C 37p (cote plus ancienne : C 5008p) ; 21 C 652
      Commentaires :

      7 Droits perçus sur les navires, variables selon leur tonnage. D'après Armand Rébillon (op.cit., p. 520), il en existe quatre catégories : les brieux de sauveté, qui prend son origine dans le droit de bris sur les navires naufragés et qui porte sur les navires d'au moins 19 tonneaux porteurs de...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : port / transport maritime / bétail

    • 24 C 25-26 - Tabac. 1758-1773
      Sujet : monopoles fiscaux / tabac

      • 24 C 25 - Direction de Lorient. 1765-1773

        Rapports sur la situation des entrepôts d'Auray, Hennebont, La Roche-Bernard, Lorient et Vannes (s. d. [1765]), lettre adressée de Paris au contrôleur général des fermes du roi à Vannes (1773).

        Ancienne cote : C 13p
        Lieu : Auray (Morbihan, France) / Hennebont (Morbihan, France) / La Roche-Bernard (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Vannes (Morbihan, France)

      • 24 C 26 - Direction de [Port-Louis]10. 1758

        Fragment de compte pour les années 1757-1758 (s. d. [1758]).

        Ancienne cote : C 13p
        Commentaires :

        10 Aux dates de production de ces documents, le monopole des tabacs est rattaché à la Ferme générale, qui compte trois directions en Bretagne : Nantes, Rennes et, par intermittence, Saint-Malo, Port-Louis ou Lorient. Si les documents précédents portent clairement un en-tête de la direction de...

        ... Ouvrir le détail
        Lieu : Port-Louis (Morbihan, France)