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  Fonctionnement 1606-1792

  Lieu : Vannes (Morbihan, France)

  
  
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    Finances. 1617-1792

    Classement :

    Des constitutions de rentes sont parfois transformées en prêts purs et simples, et inversement. Dans ces cas, les documents sont classés en fonction des indications données dans le document le plus récent.

    Lieu : Vannes (Morbihan, France)

    
    
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      69 H 86 - Billets de banque et autres effets royaux. 1722

      Notes.

      Ces notes sont rédigées suite aux arrêts du conseil des 26 janvier et 16 février 1721 ordonnant la représentation des billets de banque et autres effets royaux. Deux effets sont représentés par les religieuses : un contrat de constitution de rente sur l'hôtel de ville de Paris ; quarante-six billets de banque.

      Lieu : Vannes (Morbihan, France)