Contrats de ventes, contrat de bail à ferme, pièces de procédure, accords entre parties, lettres patentes du duc de Bretagne François II, quittances, renables, requêtes aux états de Bretagne, notes, correspondance, acte de subrogation, ordonnance de l'intendant de Bretagne.
Ce dossier est particulièrement intéressant, non seulement parce qu'il comporte un contrat de vente de 1441 (par Éon de Carné, seigneur de Trécesson, à Pierre Josso) mais aussi parce qu'il fait état des difficultés que...
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Contrats de ventes, contrat de bail à ferme, pièces de procédure, accords entre parties, lettres patentes du duc de Bretagne François II, quittances, renables, requêtes aux états de Bretagne, notes, correspondance, acte de subrogation, ordonnance de l'intendant de Bretagne.
Ce dossier est particulièrement intéressant, non seulement parce qu'il comporte un contrat de vente de 1441 (par Éon de Carné, seigneur de Trécesson, à Pierre Josso) mais aussi parce qu'il fait état des difficultés que les religieuses rencontrent dans l'entretien de la chaussée du moulin au XVIIIe s, dont se plaignent les habitants de la presqu'île de Rhuys.
