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Préfecture - Dossiers d'administration communale de Meslan

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Préfecture - 1ère division - 1er bureau (1800-1880). Préfecture - 2ème division - 1er bureau (1880-1940)
  • Présentation du contenu

    Meslan est une commune rurale située dans le département du Morbihan. Paroisse érigée en commune en 1790, elle est rattachée au canton du Faouët.Peu volumineux, le fonds est constitué de documents relatifs à la gestion administrative et financière de la commune (réglementation, impôts, personnel, propriétés municipales), ainsi qu'à ses infrastructures (mairie, écoles, église, presbytère, monument aux morts, cimetière, chemins).

  • Mode de classement

    Déjà classé et coté en sous-série 2 O, conformément à l'instruction sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998), le fonds a été reclassé.Il a fait l'objet d'un classement plus poussé, en respectant la...

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  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.


    Publiable sur internet

  • Sources complémentaires

    Sources internes

    Pour une recherche plus avancée sur l'histoire de la commune, il est recommandé de consulter les séries et sous-séries d'archives suivantes : 3 ES 131 (archives communales déposées), 3 E 131, 4 E 131 et 5 E 131 (état-civil), 6 M (dénombrements de population), 3 O (chemins...

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  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Meslan (Morbihan, France)
  • Descripteurs matières
    administration communale