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Archives communales déposées de Férel

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Férel
  • Présentation du producteur

    Située au sud du Morbihan, Férel est à la frontière du Morbihan et de la Loire-Atlantique, à 30 km au nord de Saint-Nazaire. La commune est limitée à l’ouest par la commune de Camoël, au nord, par les communes de La Roche-Bernard, Marzan et Arzal. À l’est, se trouve la commune d’Herbignac et...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de documents produits par la commune, dans le cadre de son activité de 1792 à 19920. Il reprend le dépôt initial réalisé en 1983, classé en 1995 et coté 3 ES 58 1 à 32. Il contient les registres de délibérations municipales (1799-1937), les recensements de la population (1851-1946), le plan cadastral (1834) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales (1834-1976), les recensements militaires (1816-1950). La proximité de Férel avec Saint-Nazaire explique la présence d'archives concernant l'administration militaire pendant la seconde guerre mondiale. Les documents concernant l'assistance publique sont également très présents dans ce fonds.

     

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries désignées par les lettres de l'alphabet et organisées chronologiquement : séries AA à II pour les archives antérieures...

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  • Modalités d'entrée
    2003-10-06 2018-0004dépôt numéroviaCommune de Férel

    Le dépôt initial date du 21 octobre 1983 suivi d'un dépôt complémentaire en date du 2 décembre 2015.

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG (Louis), ESTIENNE (Charles),Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 2epartie.Tome V, Vannes : Galles, 1888, pp. 216-217.

    Louis Rosenzweig, archiviste départemental, a effectué à la fin du XIXesiècle, le relevé des...

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  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).


    Publiable sur internet

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash.

  • Sources complémentaires

    Pour retracer l’histoire de la paroisse et commune de Férel ainsi que celle de ses habitants, l’étude des fonds communaux déposés peut s’accompagner de la consultation des fonds suivants :

    Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E – Registres paroissiaux et d’état civil (toutes périodes).

    En sous-série 3...

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  • Bibliographie

    Ouvrages généraux :

    LE FLOHIC(collectif),Le patrimoine des communes du Morbihan.Charenton-le-Pont :  Flohic Éditions. 1996. Tome II, pp. 863-864.

    LE MENÉ (Joseph-Marie),Histoire des paroisses du diocèse de Vannes.Vannes :  Galles. 1891. Tome I, pp. 233-236.

     

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Férel (Morbihan, France)