Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1920-2009

Métrage linéaire : 23,70

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2014

Producteur : Bretagne Sud Habitat. Office départemental d'habitation à loyer modéré Bretagne Sud Habitat. Office départemental d'habitation à loyer modéré

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Bretagne Sud Habitat. Office départemental d'habitation à loyer modéré

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs au fonctionnement de l'office avec notamment des délibérations du conseil d'administration, des documents comptables. Il comporte également des dossiers relatifs à l'inaugration des nouveaux logements et à la gestion locative.

• Modalités d'entrée

  Versement du 24 mars 2014

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Vannes / Morbihan

• Descripteurs organismes

  Office départemental d'habitation à loyer modéré du Morbihan / Bretagne Sud Habitat

• Descripteurs matières

  logement