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ARZAL- Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Située près de l'embouchure de la Vilaine, Arzal est limitée au nord-est par Marzan, à l'ouest par Muzillac, au sud par le fleuve.

    Les Celtes y ont laissé peu de traces tandis que les Romains y ont laissé la voie de Vannes à Nantes. 

    La seigneurie :

    À l'époque féodale, plusieurs seigneuries...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de documents produits par la commune, dans le cadre de son activité de 1700 à 1988. Il contient les registres de délibérations municipales (an XI-1967), les recensements de la population (1836-1906), le plan cadastral (1832) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales (1833), les matrices cadastrales des propriétés foncières et non bâties (1833-1956). Il est également constitué de documents concernant les biens communaux, les registres de délibérations (1906-1967) de l'assistance publique. 

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts.

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Modalités d'entrée

    Dépôt initial  en 1943, complété en 1983, 1999 et 2016.

  • Autres instruments de recherche

    Rosenzweig (Louis), Estienne  (Charles), Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Morbihan : archives civiles : série E, supplément, 2ème partie (N°s 1218 à 1222). Tome V : [arrondissement Pontivy-Vannes], Vannes, Galles, 1888, p. 181-183.

    Louis Rosenzweig, archiviste...

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  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents contenus dans ce fonds sont immédiatement communicables, sous réserve de l'application de délais spéciaux.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires

    Sources internes 

    Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune d'Arzal ainsi que celle de ses habitants, l'étude des fonds communaux déposés peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :

    Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...

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  • Bibliographie

    Ouvrages généraux :

    Le Flohic (collectif), Le patrimoine des communes du Morbihan, Charenton-le-Pont, Flohic Éditions, 1996, Tome II, p. 612.

    Le Mené (Joseph-Marie), Histoire des paroisses du diocèse de Vannes, Vannes, Galles, 1891, Tome I, p. 12-15.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Arzal (Morbihan, France)