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ROCHEFORT-EN-TERRE Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Rochefort-en-Terre
  • Présentation du producteur

    Rochefort, devenue Rochefort-en-Terre en 1892, est bâtie sur une crête rocheuse dont la partie la plus haute est occupée par le château. Elle est entourée par les communes de Pluherlin à l’ouest, et de Malansac à l’est. La rivière du Gueuzon, affluent de l'Arz, passe sur son territoire.

    La...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de1786 à 1975. Il comprend des registres de délibération de l’an III à 1838, un registre d’arrêtés du maire de l’an IX à 1832, des correspondances de l’an III à 1897, les recensements de population de 1836 à 1975 et des recensements militaires de 1819 à 1900. Il est également constitué de documents concernant l'agriculture, l'instauration de foires,  la perception des impôts, la police, les élections, les finances locales,  les bâtiments et les biens communaux, la voirie, le régime des eaux, l’assistance publique et l’instruction publique.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

     ...  
  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1977.

     

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG (Louis), ESTIENNE (Charles).Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 2epartie.Tome V. Vannes : Galles. 1881. pp. 257-260.

    Louis Rosenzweig, archiviste départemental, a effectué à la fin du XIXe siècle, le relevé des...

     ...  
  • Modalités d'accès
    Archives publiques
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash.

  • Sources complémentaires

    SOURCES INTERNES: Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Rochefort-en-Terre ainsi que celle de ses habitants, l'étude des fonds communaux déposés peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :

     :

    La série B conserve les actes des cours judiciaires...

     ...  
  • Bibliographie

    Ouvrages généraux

    • LE FLOHIC (collectif).Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, pp. 895-903.
    • LE MENÉ (Joseph-Marie).Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome II,  pp. 313-322.
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  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Rochefort-en-Terre (Morbihan, France)