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Archives déposées de la commune de Saint-Abraham

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Saint-Abraham
  • Présentation du producteur

    Située à l’est du Morbihan, Saint-Abraham est entourée au nord et à l’ouest par la commune nouvelle Val d'Oust dont la limite naturelle est le ruisseau du Coudray. À l'est, elle est séparée de la commune de Caro par le ruisseau de Raimond et au sud par le canal de Nantes à Brest, de la commune...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1793 à 1986. Les archives déposées en 1924 et 1973 sont classées en 1982 sous la cote 3 ES 202 1 à 81. Il comprend désormais  les registres de délibérations du conseil municipal (1819-1978), le plan cadastral (1829) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales (1830-1931), les recensements de la population (1841-1946) et les recensements militaires (1816-1974) et des dossiers concernant l'agriculture.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt initial date de 1924, complété en 1973 et 2011.

  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis et ESTIENNE, Charles.Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ere partie (tome IV). 1881. p. 84-85. Comprend un index alphabétique général.  France, archives départementales du Morbihan.

    Louis Rosenzweig,...

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  • Modalités d'accès
    Archives publiques

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).


    Publiable sur internet
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation, se reporter au règlement général de réutilisation des données publiques...

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  • Sources complémentaires

    Pour retracer l’histoire de la paroisse et commune de Saint-Abraham ainsi que celle de ses habitants, l’étude des fonds communaux déposés peut s’accompagner de la consultation des fonds suivants :

    Série B - Cours et juridictions.

    En B 3669, sont conservés le cahier de doléances des...

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  • Bibliographie

    Ouvrages généraux :

    •LE FLOHIC (collectif).Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, Saint-Abraham, p. 576-577.

    •LE MENÉ (Joseph-Marie).Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome II, Saint-Abraham, p. 339-340.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Saint-Abraham (Morbihan, France)