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Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers médicaux du sanatorium héliomarin et du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 7 avril 2008

  • Tris et éliminations

    Les dossiers du sanatorium héliomarin ont été conservés dans leur intégralité. Les dossiers du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur ont été échantillonnés.

  • Modalités d'accès

    Selon la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.


    Selon la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Ploemeur / Kerpape
  • Descripteurs organismes
    Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur
  • Descripteurs matières
    hôpital