Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

Direction départementale des territoires et de la mer

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers de contrôle pour la protection des eaux contre la pollution par les nitrates.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 23 mars 2023

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan
  • Descripteurs matières
    pollution des eaux