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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

1589 W - Direction départementale de l'équipement - Phares et balises (1939-1980)

  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement. Service maritime
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs à la construction et à la réparation des phares et balises, et ainsi qu'à la gestion du domaine public maritime et du personnel.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 8 mars 2007

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 75 ans, les documents relatifs à la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement
  • Descripteurs matières
    domaine public maritime