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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Médecin.
Médecin.
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Cotes extrêmes : 8 HDEPOT 1 20
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Dates extrêmes : 1770-1774
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Producteur : Non identifié
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Inventaire en PDF : |
Présentation du contenu
Nomination de Robin de Keriaval, approbation : arrêt du Conseil d'État (1er mai 1770), quittance de paiement par la communauté de ville de Josselin du droit de marc d'or pour des lettres patentes (3 mai 1774), lettres patentes confirmant l'arrêt (4 mai 1774).
Indexation
Notes
Par les délibérations des 7 mars et 14 avril 1770, la communauté de ville de Josselin nomme Robin de Keriaval comme médecin de l'hôpital et lui accorde un salaire annuel de 400 livres, à prélever sur le produit des octrois de la ville, sous réserve de l'approbation royale.
L'arrêt du Conseil...
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Par les délibérations des 7 mars et 14 avril 1770, la communauté de ville de Josselin nomme Robin de Keriaval comme médecin de l'hôpital et lui accorde un salaire annuel de 400 livres, à prélever sur le produit des octrois de la ville, sous réserve de l'approbation royale.
L'arrêt du Conseil d'État approuve ces délibérations et autorise le mode de paiement du salaire du médecin. Les lettres patentes ordonnent ensuite l'exécution de l'arrêt.
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