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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Médecin.

    • Présentation du contenu

      Nomination de Robin de Keriaval, approbation : arrêt du Conseil d'État (1er mai 1770), quittance de paiement par la communauté de ville de Josselin du droit de marc d'or pour des lettres patentes (3 mai 1774), lettres patentes confirmant l'arrêt (4 mai 1774).

    • Indexation
    • Notes

      Par les délibérations des 7 mars et 14 avril 1770, la communauté de ville de Josselin nomme Robin de Keriaval comme médecin de l'hôpital et lui accorde un salaire annuel de 400 livres, à prélever sur le produit des octrois de la ville, sous réserve de l'approbation royale.

      L'arrêt du Conseil...

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