[4] B - Sénéchaussée de Gourin

[4] B - Sénéchaussée de Gourin

Cotes extrêmes : B 2171-2404, 3342, 3469, 3604-3616, 3637-3638, 3661

Dates extrêmes : 1540-1791

Métrage linéaire : 12

Importance matérielle (nombre d'articles) : 252 (234 + 18)

Inventaire en PDF :

• Présentation du producteur

  Cette petite sénéchaussée qui fait partie du ressort du présidial de Quimper comprend les paroisses du Faouët, de Gourin et ses trèves de Roudouallec et du Saint, de Guiscriff et sa trève de Lanvénégen, de Langonnet et sa trève de La Trinité, et de Leuhan. Cette dernière paroisse a été rattachée...

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  Cette petite sénéchaussée qui fait partie du ressort du présidial de Quimper comprend les paroisses du Faouët, de Gourin et ses trèves de Roudouallec et du Saint, de Guiscriff et sa trève de Lanvénégen, de Langonnet et sa trève de La Trinité, et de Leuhan. Cette dernière paroisse a été rattachée au département du Finistère.
  Le siège de Gourin a été supprimé par l'édit du 29 mars 1564 et réuni à celui de Carhaix. L'ordre du roi n'a cependant pas été longtemps respecté et la sénéchaussée de Gourin subsiste jusqu'à la Révolution.

   

• Présentation du contenu

  Les documents de ce fonds sont du même type que ceux des autres sénéchaussées.

  • B 2170-2311 : registres contenant les causes d'audience et d'office, plaids généraux, apprécis des grains, etc. depuis 1650 [quelques lacunes au début de la série de ces registres],
  • B 2312-2319 : registres d'enregistrement spéciaux depuis 1661,
  • B 2320-2404 : dossiers des affaires depuis 1682, avec quelques documents plus anciens remontant à 1540,
  • B 2403 : cahiers de doléances du Tiers-État des paroisses relevant de la sénéchaussée.
  • À ces documents, il faut ajouter un certain nombre de papiers récupérés après la rédaction de l'inventaire :
    • B 3342, 3469, 3604-3616 : registres des insinuations (1643-1687),
    • B 3637-3638, 3661 : insinuations des donations entre vifs (1743-1791).

• Autres instruments de recherche

  • Thomas-Lacroix (Pierre), , 16 p.

• Modalités d'accès

  Publiable sur internet

• Bibliographie

  • Bourde de La Rougerie (Henri), « Liste des juridictions exercées aux XVIIe et XVIIIe siècles dans le ressort du présidial de Quimper », in Bulletin de la Société archéologique du Finistère, t. XLI, 1914, p. 7-11 pour la sénéchaussée de Gourin.

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  • Bourde de La Rougerie (Henri), « Liste des juridictions exercées aux XVIIe et XVIIIe siècles dans le ressort du présidial de Quimper », in Bulletin de la Société archéologique du Finistère, t. XLI, 1914, p. 7-11 pour la sénéchaussée de Gourin.

   

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Gourin (Morbihan, France)

• Descripteurs organismes

  Sénéchaussée de Gourin