Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Contentieux liés au fief.
| Contentieux liés au fief. |
| Cotes extrêmes : 240 J 64 |
| Dates extrêmes : 1484-1781 |
| Producteur : Non identifié |
Présentation du contenu
Pièces de procédure.
À l’exception de la pièce des Teniers, probablement située à Saint-Gravé, les contentieux concernent des biens à Saint-Martin, à savoir : les tenues Dabo de La Dondelais, Danibert et Gouret (1484 n. st., 1701-1711), la tenue Brechard, au village de La Bolais (1502-1574, 1722-1763), la seigneurie de La Touche-Ronde (1503), l’étang du Pont-au-Coq (1539 n. st., 1665-1675), un bien au rôle de La Motte (1627), les landes de La Fouaye et des Plessis et noues de Castellan* (1630, 1765, 1767, s. d. [XVIIIes.]), une pièce de terre au haut de la pièce de La Bourdonnaye (1707, 1726), le presbytère (1705), la tenue Malteste (s. d. [après 1721]), les terres nobles des Haut et Bas-Galivier (1722), la tenue Agnès Mobille (1723), la pièce des Teniers (1760), la tenue Paillette (1770-1781).
Modalités d'accès
COMMUNICABLE EN PRESIDENCE (2018)
Indexation
Descripteurs lieux
La Bolais (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; lieu-dit) / Saint-Gravé (Morbihan, France ; paroisse) / Saint-Martin-sur-Oust (Morbihan, France ; paroisse) / La Touche-Ronde (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan, France ; seigneurie) / Le Pont-au-Coq, Étang de (Saint-Martin-sur-Oust, Morbihan,... ...
Notes
* Les noues sont des prairies marécageuses. Les noues de Castellan sont aussi appelées noues de La Roullais.
