Inventaires en ligne
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
28 septembre - 2 octobre 1909
| 28 septembre - 2 octobre 1909 |
| Cotes extrêmes : 2 U 2 849 |
| Dates extrêmes : 1909-1916 |
| Métrage linéaire : 0.3 |
| Producteur : Cour d'assises |
Présentation du contenu
- Derrien (Jean Marie) ; ouvrier carrier ; Gourin ; 1907 ou 1908 ; 28 septembre 1909 : tentative de viol (1909).
- Kerserho (Pierre Louis Marie) ; charretier ; Riantec ; 10 août 1909 ; 29 septembre 1909 : attentats à la pudeur et tentative de viol (1909).
- Le Boudec (Joachim Marie) ; journalier agricole ; Pontivy ; 21 mars 1909 ; 29 septembre 1909 : attentats à la pudeur (1909).
- Peltier (Pierre) ; domestique de ferme ; Guégon ; s.d. ; 30 septembre 1909 : viol (1909-1916).
- Gaillard (Alexis Marie) ; domestique ; Moustoir-Ac ; 1er juin 1909 ; 1er octobre 1909 : attentats à la pudeur et tentative de viol (1909).
- Poirier (Joseph Marie) ; marchand ambulant ; sans domicile ; 1909 ; 2 octobre 1909 : vols qualifiés (1909).
Mode de classement
Classement définitif
