1589 W - Direction départementale de l'équipement - Phares et balises (1939-1980)

Direction départementale de l'équipement - service maritime

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1939-2001

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2010

Producteur : Direction départementale de l'équipement. Service maritime Direction départementale de l'équipement. Service maritime

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale de l'équipement. Service maritime

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des documents relatifs à la construction et à la réparation des phares et balises, et ainsi qu'à la gestion du domaine public maritime et du personnel.

• Modalités d'entrée

  Versement du 8 mars 2007

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers de personnel sont communicables après un délai de 75 ans, les documents relatifs à la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans. Les autres documents sont librement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement

• Descripteurs matières

  domaine public maritime