Inventaires en ligne
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Réglementation.
| Réglementation. |
| Cotes extrêmes : 4 S 1712 |
| Dates extrêmes : 1829-1894 |
| Producteur : Non identifié |
Présentation du contenu
Textes officiels, circulaires, instructions.
Mode de classement
Classement définitif
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Bon état
