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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

7 H DEPOT 3 - Travaux. Registres de naissance. Registres d'accouchement (1946-1998)

  • Nom du producteur
    Hôpital-hospice d'Hennebont. Centre hospitalier d'Hennebont
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de modernisation de l'hôpital, des registres de naissance et des registres d'accouchement.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 27 février 2014

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès. Les registres de naissance sont communicables après un délai de 75 ans à compter de la clôture du registre. Les...

     ...  
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Hennebont / Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Centre hospitalier d'Hennebont / Hôpital-hospice d' Hennebont / Hôpital-hospice Saint-Louis d' Hennebont
  • Descripteurs matières
    hôpital