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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

1599 W - Service départemental de l'architecture et du patrimoine. - Fonctionnement du service. Monuments historiques. Sites et monuments naturels protégés. Patrimoine rural non protégé. Urbanisme (1931-1996)

  • Nom du producteur

    Service départemental de l'architecture et du patrimoine
  • Présentation du contenu

    Ce versement contient principalement les archives de la gestion du patrimoine, avec les monuments historiques (inscription, classement, travaux), les sites et monuments naturels (inscription, classement et travaux) et le patrimoine rural non protégé.

    A noter cependant quelques documents relatifs au fonctionnement du service et à l'urbanisme.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 14 juin 2007

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Service départemental de l'architecture et du patrimoine
  • Descripteurs matières

    Patrimoine culturel