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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

2594 W - Conseil départemental - Voies vertes et espaces naturels sensibles (2005-2011)

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte les dossiers administratifs des marchés concernant les travaux effectués sur les routes départementales, les voies vertes, les voies navigables, les espaces naturels, les liaisons et ports maritimes.

     

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par thématique.

  • Modalités d'entrée

    Versement en date du 28 février 2022

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Morbihan (France ; département)
  • Descripteurs organismes
    Conseil général du Morbihan
  • Descripteurs matières
    route départementale