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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

1426 W - Direction départementale de la jeunesse et des sports - Bulletins officiels. Rapports d'activités. Distinctions honorifiques (1946-1995)

  • Nom du producteur
    Direction départementale de la jeunesse et des sports
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des :

    - des bulletins officiels ;

    - des rapports d'activités ;

    - des dossiers relatifs aux distinctions honorifiques ;

  • Modalités d'entrée

    Versement du 28 août 2001

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les bulletins officiels et les rapports d'activités sont librement communicables. En revanche, les dossiers relatifs aux distinctions honorifiques sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

     ...  
  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan
  • Descripteurs matières
    jeune