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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

Administrations et tribunaux révolutionnaires (anciens instruments de recherche)

  • Présentation du contenu

    Les documents provenant des administrations révolutionnaires du Morbihan forment une série particulièrement riche dans une région qui, plus qu’une autre peut-être, connut  alors des bouleversements exceptionnels. Constituée de versements successifs dont les plus importants s’échelonnèrent entre 1859 et 1930, la série L se présente aujourd’hui de façon complexe et nécessiterait une profonde réorganisation.
    L 1-1629 : fonds initial
    L 1630-2091 : supplément (administrations du département, districts, comités de surveillance et sociétés populaires ; 8, 50 m. l.)
    Ldj : municipalité de Josselin
    Lc : municipalités de canton
    Lz : institutions judiciaires

  • Mode de classement

    Classement provisoire à reprendre

  • Modalités d'entrée

    Premiers versements entre 1859 et 1874 : 1629 articles créés pour les fonds des administrations du département, des districts, des cantons, des sociétés populaires et des comités de surveillance, fonds de certains tribunaux aussi.

    S'ajoutent ensuite "1490 kg de dossiers de la période...

     ...  
  • Sources complémentaires

    Cahiers de doléances conservés en séries B et G, numérisés et accessibles en ligne.

  • Bibliographie

    Les Bretons délibèrent. Archives départementales de Bretagne. Répertoires des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800) et cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphic, 1990, 173 p.

  • Indexation

  • Notes

    (1) Voir l’ouvrage Les Bretons délibèrent. Archives départementales de Bretagne. Répertoires des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800) et cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphic, 1990, 173 p.