Administrations et tribunaux révolutionnaires (anciens instruments de recherche)

Administrations et tribunaux révolutionnaires (anciens instruments de recherche)

Dates extrêmes : 1790 - 1800

Métrage linéaire : 236.3

Inventaire en PDF :

• Présentation du contenu

  Les documents provenant des administrations révolutionnaires du Morbihan forment une série particulièrement riche dans une région qui, plus qu’une autre peut-être, connut  alors des bouleversements exceptionnels. Constituée de versements successifs dont les plus importants s’échelonnèrent entre 1859 et 1930, la série L se présente aujourd’hui de façon complexe et nécessiterait une profonde réorganisation.
  L 1-1629 : fonds initial
  L 1630-2091 : supplément (administrations du département, districts, comités de surveillance et sociétés populaires ; 8, 50 m. l.)
  Ldj : municipalité de Josselin
  Lc : municipalités de canton
  Lz : institutions judiciaires

• Mode de classement

  Classement provisoire à reprendre

• Modalités d'entrée

  Premiers versements entre 1859 et 1874 : 1629 articles créés pour les fonds des administrations du département, des districts, des cantons, des sociétés populaires et des comités de surveillance, fonds de certains tribunaux aussi.

  S'ajoutent ensuite "1490 kg de dossiers de la période...

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  Premiers versements entre 1859 et 1874 : 1629 articles créés pour les fonds des administrations du département, des districts, des cantons, des sociétés populaires et des comités de surveillance, fonds de certains tribunaux aussi.

  S'ajoutent ensuite "1490 kg de dossiers de la période révolutionnaire" (Charles Estienne), versés en 1900 par le greffe du tribunal civil de Vannes puis des versements complémentaires des fonds des greffes des tribunaux entre 1909 et 1919.

  Le très important dépôt des archives de la municipalité de Josselin s'effectue en 1921, archives dont une grande partie appartenait en fait aux fonds des district et municipalité de canton de Josselin.

  Et enfin, après 1930-1931, ce sont les versements des archives des justices de paix du département d’abord, puis, à mesure des réintégrations après classement, achats, dons ou dépôts d’archives communales parmi lesquelles se trouvaient encore des documents émanant des municipalités de canton.

   

• Sources complémentaires

  Cahiers de doléances conservés en séries B et G, numérisés et accessibles en ligne.

• Bibliographie

  Les Bretons délibèrent. Archives départementales de Bretagne. Répertoires des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800) et cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphic, 1990, 173 p.

• Indexation

• Notes

  (1) Voir l’ouvrage Les Bretons délibèrent. Archives départementales de Bretagne. Répertoires des registres de délibérations paroissiales et municipales (1780-1800) et cahiers de doléances (1789), Rennes, Media Graphic, 1990, 173 p.