1789 (23 mars)-1791 (16 janvier).

• Présentation du contenu

  Délibérations concernant la distribution dans la ville de cocardes citoyennes, les troubles occasionnés par le renchérissement des grains, l'armement de la milice bourgeoise, la déclaration du roi et le décret de l'Assemblée nationale pour le rétablissement de l'ordre et de la tranquillité dans le royaume, le serment prêté par les troupes d'être fidèles au roi, à la loi, à la nation, l'opposition au véto royal, la formation d'un comité rival, la contribution patriotique, l'enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale acceptés ou sanctionnés par le roi, création d'une nouvelle municipalité. 

   

• Mode de classement

  Classement définitif