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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

1750 W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement - Carrières (1913-2008)

  • Nom du producteur

    Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers de suivi des carrières du Morbihan, comprenant des déclarations d'ouverture et fermeture de carrière, des autorisations d'exploitation, des procès-verbaux de visites, des consignes, des croquis, des plans et des dossiers d'accidents survenus dans ces carrières.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 13 décembre 2010

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont communicables à l'issue d'un délai de 50 ans.

  • Statut juridique

    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan
  • Descripteurs organismes

    Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
  • Descripteurs matières

    carrière