En raison d’une infestation par des moisissures, certains documents ne pourront pas être communiqués au public.
Nous vous conseillons de contacter le service avant votre venue pour vérifier la disponibilité des documents que vous souhaitez consulter.
Merci de votre compréhension.
Dates extrêmes : 1108 - 20191108 - 2019XIII-XXI s.ee |
Année de publication : 20192003, 2009-(édition révisée en avril 2018) |
Les archives publiques sont communicables de plein droit sauf cas particulier, conformément aux articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.