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Cours et juridictions antérieures à 1790 - Juridictions seigneuriales laïquesCours et juridictions antérieures à 1790Juridictions seigneuriales laïques

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Présentation des notices

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  • Largouët sous Auray 1632-1791
    • B 5629 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1747
    • B 5630 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1748
    • B 5631 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1749
    • B 5632 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1750
    • B 5633 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1751
    • B 5634 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1752
    • B 5635 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1753
    • B 5636 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1754
    • B 5637 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1754
    • B 5638 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1754
    • B 5639 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1755
    • B 5640 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1756
    • B 5641 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1757
    • B 5642 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1758
    • B 5643 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1759
    • B 5644 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1760
    • B 5645 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1761
    • B 5646 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1762
    • B 5647 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1763
    • B 5648 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1764
    • B 5649 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1765
    • B 5650 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1766
    • B 5651 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1767
    • B 5652 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1768
    • B 5653 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1769
    • B 5654 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1770
    • B 5655 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1771
    • B 5656 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1772
    • B 5657 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1773
    • B 5658 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1773
    • B 5659 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1774
    • B 5660 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1775
    • B 5661 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1776
    • B 5662 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1777
    • B 5663 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1778
    • B 5664 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1779
    • B 5665 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1780
    • B 5666 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1781
    • B 5667 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1782
    • B 5668 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1783
    • B 5669 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1784
    • B 5670 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1785
    • B 5671 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1786
    • B 5672 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1787
    • B 5673 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1788
    • B 5674 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1789
    • B 5675 - Pièces de procédure : productions, requêtes, inventaire, scellés, main-levées, puisages, déclarations de récolte, etc. 1790
    • B 7769 - Divers. 1661-1771
  • Largouët sous Vannes 1431-1790
    • B 3415 - Contrats de mesurages et prisages (1749, 20 févr.-1789, 27 déc.). 1749-1789
    • B 3416 - Inventaire des minutes du greffe du comté de Largouet (1732-1736, juill. ; 1736, juill.-1748, nov.). 1732-1748
    • B 3488 - Procédure civile. 1643
    • B 3753 - Registre des arbitrages rendus devant le sénéchal (1686, janv.-1687, juill.). 1686-1687
    • B 3754 - Papier-registre des causes extraordinaires (1651, 4 sept.-1652, 14 oct.). 1651-1652
    • B 3755 - Papier extraordinaire des causes devant le sénéchal (1677, 20 mai-1678, 12 janv.). 1677-1678
    • B 3756 - Registre des affaires extraordinaires tenu par le greffier (1702, 5 juill.-1708, 24 nov.). 1702-1708
    • B 3757 - Registre des tutelles pour servir au greffe (1705, 2 mars-1708, 25 nov.). 1705-1708
    • B 3758 - Registre des tutelles pour servir au greffe (1710, 16 juill.-1712, 10 févr.). 1710-1712
    • B 5676 - Registre terrier des paroisses de Saint-Patern (Vannes), Molac, Larré, Sulniac, Pluherlin, Saint-Jean-Brévelay, Theix, etc. (1554-1679), rôle rentier de la terre de Largouët et des tenues (1531-1539), rôle rentier des fiefs de la seigneurie de Largouët sous Auray et sous Vannes pour les paroisses d'Elven, Saint-Jean-Brévelay, Grand-Champ, Saint-Nolff, Treffléan, Sulniac, Saint-Avé, Arradon et Plougoumelen (s. d. [milieu XVIIe s.]), registre des expéditions du greffe (1566, 26 janv.-1579, 7 févr.). 1531-1679
    • B 5677 - Registre des expéditions pour servir aux pleds généraux de l'Auditoire. 1576-1579
    • B 5678 - Enregistrement des contrats et des quittances précédé d'observations sur les usurpations soumises à la Cour des Comptes. 1667-1689
    • B 5679 - Registre des paiements pour les contrats de tutelles et de déclarations de majorité (1690, 29 avr.-1692, 23 déc.), registre extraordinaire (1705, 3 juill.-1726, 8 mai). 1690-1726
    • B 5680 - Registre extraordinaire des causes civiles (1652, 10 sept.-1654, 14 août ; 1652, 14 nov.-1654, 26 mars ; 1663, 24 janv.-1664, 9 févr.). 1652-1664
    • B 5681 - Registre d'audience du greffier (1663, 24 janv.-1664, 9 janv.). 1663-1664
    • B 5682 - Registres extraordinaires (1672, 30 juin-1673, 27 juin  ; 1674, 12 mars-1674, 5 juill. ; 1674, 7 août-1674, 27 oct. ; 1677, 29 janv.-1677, 17 mai ; 1678, 12 janv.-1678, 4 juill. ; 1678, 8 juill.-1679, 27 janv.). 1672-1679
    • B 5683 - Registres extraordinaires (1679, 28 janv.-1680, 27 mai ; 1679, 12 mai-1680, 15 janv. ; 1680, 18 janv.-1680, 30 sept. ; 1680, 22 oct.-1681, 31 mars), registre des paiements (1679, 4 juill.-1680, 29 nov.). 1679-1680
    • B 5684 - Registre des paiements (1680, 9 déc.-1681, 6 août ; 1682, 19 oct.-1684, 3 avr.), registres extraordinaires (1681, 1er avr.-1682, 24 janv. ; 1683, 14 janv.-1684, 5 janv.). 1680-1684
    • B 5685 - Registre extraordinaire (1684, 5 janv.-1685, 2 janv. ; 1685, 3 janv.-1686, 9 janv. ; 1686, 6 janv.-1686, 30 déc.), registre de paiements (1685, 10 avr.-1686, 28 janv.). 1684-1686
    • B 5686 - Registre rentier de la seigneurie de Largouët sous Vannes et sous Auray. 1687
    • B 5687 - Registres extraordinaires du greffe (1688, 14 janv.-1689, 24 janv. ; 1689, 16 janv.-1690, 14 janv. ; 1690, 25 avr.-1690, 6 déc.), registre de tutelles (1690, 9 déc.-1691, 13 juin). 1688-1691
    • B 5688 - Registre extraordinaire des tutelles (1691, 13 juin-1691, 19 nov. ; 1691, 21 nov.-1692, 13 juill. ; 1692, 13 juill.-1693, 11 juill.). 1691-1693
    • B 5689 - Registre de paiements des actes de tutelles (1693, 15 janv.-1693, 20 juill. ; 1693, 21 juill.-1694, 16 mars), registre extraordinaire (1693, 11 juill.-1694, 21 avr.). 1693-1694
    • B 5690 - Registre de tutelle (1694, 4 déc.-1695, 15 juin ; 1695, 15 juin-1695, 27 juill.), registre de paiements (1694, 9 nov.-1695, 18 juill.). 1694-1695
    • B 5691 - Registres extraordinaires (1695, 30 juill.-1696, 11 janv. ; 1696, 1er juin-1697, 13 févr. ; 1697, 1er févr.-1698, 22 janv.), registre de tutelles (1696, 14 janv.-1696, 1er juin). 1695-1698
    • B 5692 - Registres extraordinaires (1698, 23 janv.-1698, 30 juill. ; 1698, 1er août-1699, 15 oct. ; 1698, 14 avr.-1700, 20 mars). 1698-1700
    • B 5693 - Registre extraordinaire (1699, 10 oct.-1700, 23 août), registre des affaires extraordinaires (1700, 27 août-1702, 1er juill.). 1699-1702
    • B 5694 - Registre extraordinaire (1700, 14 août-1701, 28 août), registre du greffe (1702, 3 juin-1704, 14 juin). 1700-1704
    • B 5695 - Registre de tutelles (1705, 30 juin-1708, 24 nov. ; 1708, 2 nov.-1710, 9 juill. ; 1708, 17 nov.-1710, 25 juin), registre extraordinaire (1708, 6 nov.-1710, 30 juill.). 1705-1710
    • B 5696 - Registres extraordinaires (1710, 1er août-1712, 6 févr. ; 1712, 4 févr.-1713, 8 juill. ; 1712, 18 févr.-1713, 17 juill. ; 1713, 16 juin-1714, 3 juill.). 1710-1714
    • B 5697 - Registres extraordinaires (1713, 15 juill.-1714, 1er août ; 1714, 28 mai-1716, 15 janv. ; 1716, 14 janv.-1718, 11 févr.). 1713-1718
    • B 5698 - Registres extraordinaires (1718, 9 mars-1719, 27 mai ; 1718, 30 mars-1719, 3 juin ; 1719, 3 juin-1720, 28 avr.). 1718-1720
    • B 5699 - Registres extraordinaires (1719, 17 juin-1720, 27 nov. ; 1720, 19 janv.-1721, 22 août ; 1720, 19 janv.-1721, 30 août). 1719-1721
    • B 5700 - Registres extraordinaires (1720, 23 août-1723, 27 janv. ; 1721, 9 nov.-1723, 27 janv. ; 1723, 3 janv.-1724, 19 févr.). 1720-1724
    • B 5701 - Registres extraordinaires (1723, 25 janv.-1724, 7 févr. ; 1724, 7 févr.-1725, 22 mai ; 1725, 25 mai-1727, 22 nov.), registre de déclarations (1727, 15 nov.-1764, 18 mars). 1723-1764
    • B 5702 - Registres extraordinaires (1728, 5 janv.-1729, 18 juill. ; 1728, 12 juin-1730, 18 juill. ; 1729, 20 mai-1731, 9 févr.). 1728-1731
    • B 5703 - Registre de sacs de procédures (1731, 21 mars-1747, 29 août), registres d'audiences de la cour et juridiction (1731, 10 mars-1734, 23 janv. ; 1731, 4 avr.-1733, 23 déc.), registre de défaut du greffe (1731, 15 mars-1743, 11 mars). 1731-1743
    • B 5704 - Registres extraordinaires (1731, 12 mars-1733, 18 juill. ; 1731, 15 mars-1734, 20 févr. ; 1733, 25 juill.-1736, 11 avr.). 1731-1736
    • B 5705 - Registres extraordinaires (1734, 20 févr.-1738, 27 mars ; 1736, 22 mars-1739, 20 juin). 1734-1739
    • B 5706 - Registres d'audiences (1734, 16 janv.-1736, 20 oct. ; 1734, 3 févr.-1736, 17 nov.). 1734-1736
    • B 5707 - Comté de Largouët : registres d'audiences (1736, 15 nov.-1742, 13 janv. ; 1736, 28 nov.-1742, 9 juin). Baronnie de Lanvaux : registres d'audiences (1736, 5 déc.-1740, 23 mars). 1736-1742
    • B 5708 - Baronnie de Lanvaux : registre d'audiences (1738, 19 avr.-1739, 23 févr. [1 cahier]). Comté de Largouët et baronnie de Lanvaux : registre d'audiences (1742, 9 juin-1744, 2 juin). 1738-1744
    • B 5709 - Registre de tutelles (1738, 30 avr.-1738, 17 déc.), registre de défauts [au verso] (1738, 21 avr.-1738, 15 nov.), registres extraordinaires (1738, 24 déc.-1742, 14 mai ; 1739, 23 juin-1743, 5 juin). 1738-1743
    • B 5710 - Registres extraordinaires (1742, 21 mars-1745, 6 févr. ; 1742, 5 déc.-1744, 26 mai). 1742-1744
    • B 5711 - Registres extraordinaires (1744, 18 janv.-1747, 11 oct. ; 1744, 13 mai-1746, 22 avr.). 1744-1746
    • B 5712 - Registres d'audiences (1744, 9 juin-1746, 12 mai ; 1746, 12 mai-1747, 31 août), registre de défauts (1742, 11 mars-1746, 22 août). 1744-1747
    • B 5713 - Registres extraordinaires (1746, 11 juin-1748, 4 avr.  ; 1747, 20 déc.-1749, 22 nov. ; 1748, 21 mai-1750, 26 sept.). 1746-1750
    • B 5714 - Registres d'audiences (1747, 31 août-1749, 27 mai), registre de sacs de procédures (1747, 4 sept.-1776, 5 janv.), registres de défauts (1746, 30 août-1752, 9 nov.). 1747-1776
    • B 5715 - Registres extraordinaires (1749, 17 nov.-1752, 15 juill. ; 1750, 19 sept.-1753, 12 avr.). 1749-1753
    • B 5716 - Registres d'audiences (1749, 20 mai-1751, 1er juin ; 1751, 2 juin-1753, 12 juill.). 1749-1753
    • B 5717 - Registres extraordinaires (1752, 29 juill.-1755, 26 avr. ; 1753, 28 avr.-1755, 20 mars), registre des défauts (1752, 30 déc.-1760, 2 déc.). 1752-1760
    • B 5718 - Registre d'audiences (1753, juill.-1755, mai). 1753-1755
    • B 5718 - Registres extraordinaires (1755, 18 mars-1757, 2 nov. ; 1755, 1er avr.-1757, 2 juill.). 1755-1757
    • B 5719 - Registres d'audiences (1753, 12 juill.-1755, 3 juin ; 1755, 12 juin-1757, 21 juill.). 1753-1757
    • B 5720 - Registres d'audiences (1753, 16 mars-1760, 1er mars ; 1757, 17 sept.-1761, 24 déc.). 1753-1761
    • B 5721 - Registres d'audiences (1757, 21 juill.-1760, 22 mai ; 1760, 29 mai-1764, 23 févr.). 1757-1764
    • B 5722 - Registres extraordinaires (1760, 15 mars-1765, 23 janv. ; 1761, 21 oct.-1767, 18 févr.). 1760-1767
    • B 5723 - Registre extraordinaires et tutelles (1765, 25 janv.-1670, 16 juin ; 1764, 12 mai-1780, 8 juin ; 1767, 7 mars-1771, 30 avr.), registre de dépôts [à l'envers] (1767, 30 avr.-1790, 21 juin ; 1767, 5 mai-1788, 22 nov.). 1764-1790
    • B 5724 - Registres d'audiences (1767, 28 avr.-1767, 27août ; 1764, 16 févr.-1769, 13 juill.). 1764-1769
    • B 5725 - Registres extraordinaires (1771, 16 mars-1773, 23 mars  ; 1773, 23 août-1775, 18 janv.). 1771-1775
    • B 5726 - Registre d'audiences (1769, 27 juill.-1773, 15 juill.  ; 1773, 15 juill.-1777, 12 juin), registre de défauts (1773, 23 avr.-1782, 2 août). 1769-1782
    • B 5727 - Registres extraordinaires et tutelles (1775, 4 déc.-1776, 28 juill. ; 1776, 24 juill.-1778, 9 sept.), répertoire des actes reçus par Me Moysan, notaire (1776, 1er juill.-1778, 5 déc.). 1775-1778
    • B 5728 - Registres extraordinaires et tutelles (1778, 11 sept.-1780, 5 juill. ; 1780, 5 juill.-1781, 13 janv. ; 1781, 13 janv.-1782, 27 mars), déclaration de grossesses (1782, 22 févr.-1790, 3 avr.). 1778-1790
    • B 5729 - Registre d'audiences (1777, 12 juin-1780, 6 août ; 1780, 10 août-1782, 14 mars), registre de réception des officiers (1781, 7 juin-1788, 17 janv.). 1777-1788
    • B 5730 - Registre de tutelles (1782, 1er avr.-1783, 17 mai ; 1783, 21 mai-1785, 8 janv.). 1782-1785
    • B 5731 - Registres d'audiences (1782, 1er avr.-1785, 30 juin ; 1785, 30 juin-1789, 29 janv.), registres de défauts (1782, 5 août-1789, 29 mars). 1782-1789
    • B 5732 - Registres de tutelles (1785, 8 janv.-1786, 6 avr. ; 1786, 6 avr.-1787, 29 mai). 1785-1787
    • B 5733 - Registres de tutelles (1787, 9 juin-1788, 20 oct. ; 1788, 29 oct.-1790, 3 févr.). 1787-1790
    • B 5734 - Registres d'audiences (1787, 12 juill.-1789, 4 juin ; 1789, 5 févr.-1790, 11 nov.), registre de tutelles (1790, 3 févr.-1790, 23 août ; 1790, 1er sept.-1790, 25 nov.). 1789-1790
    • B 5735 - Minutes : inventaires, mesurage et prisage. 1431-1727
    • B 5736 - Minutes : ventes, inventaires. 1638-1663
    • B 5737 - Minutes : scellés, inventaires, enquêtes, plaids. 1663
    • B 5738 - Minutes : enquêtes, scellés, ventes, procédures. 1664
    • B 5739 - Minutes : déclarations de bornage, mesurage et prisage, productions diverses, requêtes, scellés. 1665-1768
    • B 5740 - Minutes : inventaires, ventes, partages, enquêtes. 1732
    • B 5741 - Minutes : main-levées, requêtes, adjudications, cautionnements. 1732
    • B 5742 - Minutes : inventaires, partages, scellés, ventes. 1732
    • B 5743 - Minutes : scellés, main-levées, procédures, plaintes, successions. 1733
    • B 5744 - Minutes : inventaires, remboursements, mesurage et prisage, ventes. 1733
    • B 5745 - Minutes : sentences, paiements, scellés, bannies, main-levées, plaintes. 1734
    • B 5746 - Minutes : inventaires, ventes, scellés. 1734
    • B 5747 - Minutes : mesurage et prisage, inventaires, sentences, plaintes, main-levées. 1735
    • B 5748 - Minutes : inventaires, main-levées. 1735
    • B 5749 - Minutes : mesurage et prisage, inventaires, ventes, partages, main-levées. 1736
    • B 5750 - Minutes : mesurage et prisage, ventes, main-levées, inventaires, sentences, plaintes. 1737
    • B 5751 - Minutes : inventaires, partages, scellés. 1737
    • B 5752 - Minutes : inventaires, ventes. 1738
    • B 5753 - Mesurage et prisage, main-levées, procédures criminelles. 1738
    • B 5754 - Procédures criminelles, sentences, scellés. 1738
    • B 5755 - Main-levées, plaintes, mesurage et prisage. 1739
    • B 5756 - Procédures criminelles, inventaires. 1739
    • B 5757 - Mesurage et prisage, scellés. 1739
    • B 5758 - Bannies, sentences, plaintes, cautionnements. 1740
    • B 5759 - Inventaires, main-levées, mesurage et prisage, partages. 1740
    • B 5760 - Minutes : inventaires, ventes publiques, scellés. 1740
    • B 5761 - Inventaires, enquêtes, ventes, cautionnements. 1741
    • B 5762 - Mesurages et prisages, inventaires, scellés, ventes publiques. 1741
    • B 5763 - Mesurages et prisages, main-levées, inventaires, ventes, enquêtes. 1741
    • B 5764 - Mesurages et prisages, inventaires. 1742
    • B 5765 - Inventaires, ventes, scellés. 1742
    • B 5766 - Inventaires, plaintes, main-levées, sentences, enquêtes. 1742
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