Cours et juridictions antérieures à 1790 Extraits des minutes et registres du greffe des juridictions de Lorient et d'Hennebont

Présentation du fonds

Cotes extrêmes : B 7775-7803

Dates extrêmes : 1748-an II

Auteur : par Danielle Pellerin ; sous la direction d'Hélène Chiron
(repris par Maud Sallansonnet ; sous la direction de Madeline Hautefeuille)

Année de publication : 2005, 2008

Mode de classement
Les documents ont été rassemblés par maître Geffroy, notaire et greffier du tribunal de la juridiction de Lorient.
Classement par type d'actes (inventaires après décès, tutelles, partages, etc.), puis chronologique.
Historique de la conservation
Les documents étaient conservés parmi les minutes et répertoires produits par maître Geffroy et versés par l'étude Le Touze et Brisset de Lorient.
Modalités d'entrée
Versement du 26 juillet 2004.
Sources complémentaires
- Sources internes
  - Sous-série 6 E (archives des notaires).
    - 6 E 21326-21359 : dépouillement des minutes de maîtres Cougoulat, Geffroy et Huguet (1786-an IX) [fonds de l'étude Le Touze-Brisset, Lorient].
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- Sources internes
  - Sous-série 6 E (archives des notaires).
    - 6 E 21326-21359 : dépouillement des minutes de maîtres Cougoulat, Geffroy et Huguet (1786-an IX) [fonds de l'étude Le Touze-Brisset, Lorient].
Indexation
Descripteurs matières
justice