Présentation des notices

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  B 7796-7800 - District d'Hennebont 1791-an II
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    B 7796-7800 - Extraits des registres du greffe 1791-an II
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      B 7796 - Tutelles. 1792

      Guégan-Nozahic.

      Personne : Guégan / Nozahic

      Type de document : tutelle

      
      
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      B 7797 - Successions. 1791

      Marie-Josèphe Marquer, veuve Guisquet.

      Sujet : succession

      Personne : Marquer, Marie-Josèphe (veuve Guisquet)

      
      
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      B 7798 - Mesurage et prisage. 1791

      Tenue sise au village du Prat-Fœn en la paroisse de Guidel. Tenue de Pannec Guenet sise au bourg de Cléguer.

      Lieu : Prat-Foen (Guidel, Morbihan, France ; village) / Cléguer (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France)

      Type de document : mesurage et prisage

      
      
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      B 7799 - Exploits et assignations 1791

      François Candalch. Arnous Le Saussay. Alain Morand.

      Personne : Candalch, François / Lessausay, Arnous / Morand, Alain

      Type de document : exploit / assignation

      
      
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      B 7800 - Autres documents. 1791-an II

      Description de la terre de Kercant, écart de la commune de Caudan (1791). François-Pierre Le Réguer : déclaration (1791). Jean-Pierre Fichoux : exclusion des tribunaux (1791). Jacquette Le Tarnec, veuve Corvest : appropriement d'une tenue (1791). Sébastien Thoraine : affirmation de voyage (1791). Jean-Marie La Croix-Herpin : serment (1792). Vignot-Bardon : appropriement d'une maison (an II). Le Royer-Bardon : appropriement de deux maisons (an II).
      Audiences. - Godefroy-Le Guével (1791)....

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      Description de la terre de Kercant, écart de la commune de Caudan (1791). François-Pierre Le Réguer : déclaration (1791). Jean-Pierre Fichoux : exclusion des tribunaux (1791). Jacquette Le Tarnec, veuve Corvest : appropriement d'une tenue (1791). Sébastien Thoraine : affirmation de voyage (1791). Jean-Marie La Croix-Herpin : serment (1792). Vignot-Bardon : appropriement d'une maison (an II). Le Royer-Bardon : appropriement de deux maisons (an II).
      Audiences. - Godefroy-Le Guével (1791). Dupé-Courtet (1791). Claude Le Flour-Pierre Le Flour (1791). Danet-Paterne (1791). Gildas Chretien (1791). Robert-Geffroy (1792). Naguer-Le Coazer (1792). Guillevic-commune de Plœmeur (1792). Philippe-Fournier (1792). Geffroy-Bernard, veuve Le Roux (1792). Plunian (1792) Prat-Guillotin (1792) Bardon-Onno (1792).
      Inventaire sommaire des registres de lois déposé au greffe du tribunal du district d'Hennebont fait entre Joseph-Marie Geffroi et Pierre Regnaud, greffiers (11 décembre 1792-25 février 1793).
      Inventaire des grosses des procédures criminelles instruites devant la juridiction de Lorient et au siège de la sénéchaussée royale d'Hennebont (26 janvier 1793).

      

      Sujet : procédure criminelle

      Personne :

      Le Réguer, François-Pierre / Fichoux, Jean-Pierre / Le Tarnec, Jacquette (veuve Corvest) / Thoraine, Sébastien / Godefroy / Le Guével / Dupé / Courtet / Le Flour, Claude / Le Flour, Pierre / Danet / Patern / Robert / Geffroy / Naguer / Le Coazer / Guillevic / Philippe / Fournier / Bernard (veuve... ...

      Le Réguer, François-Pierre / Fichoux, Jean-Pierre / Le Tarnec, Jacquette (veuve Corvest) / Thoraine, Sébastien / Godefroy / Le Guével / Dupé / Courtet / Le Flour, Claude / Le Flour, Pierre / Danet / Patern / Robert / Geffroy / Naguer / Le Coazer / Guillevic / Philippe / Fournier / Bernard (veuve Le Roux) / Plunian / Vignot / Bardon / Le Royer / La Croix-Herpin, Jean-Marie / Geffroi, Joseph-Marie (greffier) / Regnaud, Pierre (greffier) / Prat / Guillotin / Onno / Chretien, Gildas

      Activité : greffier

      Lieu : Kercant (Caudan, Morbihan, France ; village) / Plœmeur (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France ; juridiction) / Hennebont (Morbihan, France ; sénéchaussée)

      Type de document : appropriement / affirmation de voyage / serment / extrait d'audience / inventaire de documents