V 500/3 - Décrets de tutelle et demandes de sursis (1902-1903). Congrégations autorisées, tenue de registres spéciaux (1903). Congrégations en instance d'autorisation : rapports, états, statistiques (1902-1904). États des écoles publiques et privées tenues par des établissements congréganistes (1902-1904).
1902-1904