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Sous-préfecture de Ploërmel

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Présentation des notices

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  • Administration générale du département 1838 - 1862
    • Organisation et réforme administrative 1838 - 1860
      • 2 Z 1 - Décentralisation administrative, directives. 1830-1860
  • Plébiscites, élections 1837 - 1872
  • Santé publique et hygiène 1837 - 1868
    • Conseils d'hygiène, commissions sanitaires, inspection de l'hygiène 1837 - 1868
      • 2 Z 10 - Contrôle des établissements insalubres, conseil d'hygiène et de salubrité publique. 1837-1868
  • Population, affaires économiques, statistiques 1806 - 1971
    • 2 Z 11 - Contrôle de l'économie et subsistances 1806 - 1971
      • 2 Z 11 - Affaires agricoles, recensement, approvisionnement de la population. 1805-1934
  • Agriculture, Eaux et Forêts 1836 - 1913
    • Foires et marchés 1835 - 1868
      • 2 Z 16 - Mercuriales, marché aux grains, taxes sur les grains et la viande. 1835-1868
    • Affaires générales, réglementation 1837 - 1850
      • 2 Z 17 - Situation commerciale et industrielle, exportation, importation, état des moulins à farine en activité, forges de Lanouée, circulation monétaire, réduction de l'impôt sur le sel, pêche des sangsues, questions relatives au sucre. 1837-1850
    • Poids et mesures 1838 - 1872
      • 2 Z 18 - Usines, manufactures, fabriques, vérifications des poids et mesures, révision de 1848. 1838-1872
  • Administration communale 1824 - 1895
  • Finances, cadastres, postes 1837 - 1869
  • Affaires militaires, organismes en temps de guerre 1837 - 1867
    • Préparation militaire et recrutement de l'armée 1837 - 1867
      • 2 Z 33 - Service militaire, remplacements, recrutement. 1837-1867
    • Anciens combattants et victimes de guerre 1855 - 1860
      • Secours et pensions aux anciens soldats. 1855 - 1860
        • 2 Z 34 - Legs de Napoléon 1er, pensions accordées aux anciens militaires, invalides de guerre, recherche d'anciens combattants, armées d'Orient, d'Italie, dons, secours. 1855-1860
  • Travaux publics et transports 1833 - 1925
    • Routes ou grande voirie, Circulation et transports routiers 1837 - 1867
      • Questions générales 1837 - 1867
        • 2 Z 35 - Routes nationales et départementales, acquisitions, expropriations, traverse de Sérent, Ploërmel (route nationale n° 166), de la sortie de Ploërmel au Pont-Neuf (route nationale n° 24), projet de rectification générale (route départementale n° 3), traverse de Guer (route départementale n° 5). 1837-1867
    • Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux 1833 - 1858
      • 2 Z 36 - Travaux, signalisation, plantation 1833 - 1858
        • 2 Z 36 - Canaux, canal de Nantes à Brest, rivière d'Oust, travaux, ponts, bacs, passage de la Herbinaye, construction d'une digue insubmersible en amont du déversoir de la Tertraie, acquisition de terrains. 1833-1858
    • Service hydraulique, syndicats 1838 - 1925
      • 2 Z 37 - Cours d'eau, moulins, usines, règlements d'eau (dossier distinct pour chaque affaire). 1838-1861
      • 2 Z 38 - Transports fluviaux par chemin de fer d'intérêt local, enquêtes des stations de chemin de fer d'intérêt local (projet d'établissement d'une gare fluviale à Josselin), transports, production d'électricité, service hydraulique, pêche. 1887-1925
      • 2 Z 39 - Curage des cours d'eau (rivières de Loc, de l'Arz et d'Oyon, ruisseaux de Mohon et d'Ysangouët). 1837-1860
  • Enseignement, affaires culturelles, sports 1810 - 1908
      • 2 Z 40 à 48 - Enseignement primaire 1836 - 1908
        • 2 Z 40 - Administration des écoles, recensement des enfants scolarisés, cours d'adultes, créations d'écoles, délivrance de brevet de capacité. 1838-1880
        • 2 Z 41 - Écoles libres, pensionnat, personnel. 1850-1871
        • 2 Z 42 - Caisse d'épargne et de prévoyance des instituteurs, dons, legs, ouvrages scolaires, bibliothèques scolaires, admission gratuite dans les écoles. 1838-1863
        • 2 Z 43 - Rétributions mensuelles, admissions gratuites. 1838-1878
        • 2 Z 44 - Personnel, nominations d'instituteurs, maisons d'école, renouvellement des baux, subventions. 1850-1908
        • 2 Z 45 - Constructions, ameublement, règlements des écoles, des salles d'asile pour enfants. 1848
        • 2 Z 46 - Comités locaux et supérieurs, finances, remises de distinctions honorifiques, de médailles, examens des instituteurs, mutations d'instituteurs. 1838-1860
        • 2 Z 47 - États de situation des écoles. 1836-1868
        • 2 Z 48 - Salles d'asile pour les élèves de l'instruction primaire. 1836-1851
      • 2 Z 49 - Enseignement secondaire 1810 - 1853
        • 2 Z 49 - Collèges de Ploërmel et de Josselin, bourses. 1810-1853
      • Enseignement spécialisé 1838 - 1860
        • 2 Z 50 - Écoles de Saint-Cyr, La Flèche, polytechnique et navale. 1838-1860
    • Affaires culturelles 1840 - 1846
      • 2 Z 51 - Beaux-Arts. 1840-1846
    • Clergé catholique séculier 1851 - 1865
      • 2 Z 52 - Personnel de clergé, créations de succursales et de vicariats. 1851-1865
  • Assistance et prévoyance sociale 1838 - 1934
    • Administration hospitalière 1838 - 1934
      • 2 Z 53 - Créations, extensions, fonctionnement des hospices et bureaux de bienfaisance, dons, legs, instructions, statistiques. 1852-1880
      • 2 Z 54 - Administration, comptabilité, personnel des hospices de Josselin, Malestroit et Ploërmel. 1838-1934
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance 1804/1870
      • 2 Z 55 - Administration, comptabilité, personnel des bureaux de bienfaisance, dons, legs, aliénations. 1804-1870