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Sénéchaussée de Belle-Île

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    Belle-Île relève primitivement de la cour d'Auray. Lors de son annexion en 1718 au domaine royal, elle est érigée en sénéchaussée royale, avec son juge au Palais, mais elle reste du ressort de la juridiction d'Auray pour les appels. Elle comprend les quatre paroisses de l'île : Bangor, Locmaria,...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est divisé en deux parties :

    • B 2111-2135 : registres de cause d'audience et d'office, et registres d'enregistrement depuis 1736,
    • B 2136-2170 : dossiers des affaires depuis 1720 avec quelques documents antérieurs dont les plus anciens remontent à 1613.

  • Autres instruments de recherche
    • Thomas-Lacroix (Pierre), , 16 p.
  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Bibliographie
    • Rosenzweig (Louis), « Archives départementales du Morbihan. Sénéchaussée de Belle-Île », in Annuaire du Morbihan, 1863, p. 1-6.