Présentation des notices

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  Contributions directes. an VI-an VIII

  Lieu : Pluvigner (Morbihan, France ; canton) / Brech (Morbihan, France) / Camors (Morbihan, France) / Pluvigner (Morbihan, France)

  
  
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    3 L 11 - Contribution foncière. an VI-an VIII

    Rôles des communes de Brech et de Pluvigner pour l'an V et l'an VII.

    Lieu : Pluvigner (Morbihan, France ; canton) / Brech (Morbihan, France) / Camors (Morbihan, France) / Pluvigner (Morbihan, France)

    
    
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    3 L 12 - Contribution personnelle et mobilière. an VI

    Rôle de la commune de Brech pour l'an V.

    Lieu : Pluvigner (Morbihan, France ; canton) / Brech (Morbihan, France) / Camors (Morbihan, France) / Pluvigner (Morbihan, France)

    
    
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    3 L 13 - Contribution des patentes. an VIII

    État des citoyens du canton assujettis à la patente.

    Commentaires :

    La patente, instituée en 1791 par le décret d’Allarde, est un impôt direct qui pèse sur toutes les personnes exerçant une activité commerciale ou industrielle.

    Lieu : Pluvigner (Morbihan, France ; canton) / Brech (Morbihan, France) / Camors (Morbihan, France) / Pluvigner (Morbihan, France)

    
    
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  3 L 14 - Affaires militaires. an VI

  Bois et éclairage, fourniture aux soldats : correspondance.

  Lieu : Pluvigner (Morbihan, France ; canton) / Brech (Morbihan, France) / Camors (Morbihan, France) / Pluvigner (Morbihan, France)