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  Autres documents an IX - 1898

  Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

  
  
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    Q 3253 - Tableau des mercuriales. 1842-1884

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    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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    Sommier des découvertes.

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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      Q 3206 - an IX-an X

      Fragment.

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 3207 - an XI-1809

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 3208 - 1809-1811

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      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 3209 - 1811-1816

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      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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    Sommiers de droits et produits constatés. 1833 - 1869

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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      Q 8175 - Prix de vente de Domaine. 2 juin 1859-21 décembre 1869

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Q 8176 - Produits accidentels. 28 janvier 1833-27 octobre 1869

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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    Registre de déclarations préalables aux ventes de meubles.

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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      Q 8179 - 1er septembre 1893-23 janvier 1898

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession