Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Domaines 1792 - 1831

  Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Journal de recette des domaines de l'État.

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 4640 - 29 ventôse an X-20 octobre 1821 29 ventôse an X-20 octobre 1821

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 4641 - 10 novembre 1821-27 janvier 1831 10 novembre 1821-27 janvier 1831

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 4642 - 27 janvier 1831-15 janvier 18?? 27 janvier 1831-15 janvier 18??

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
  • • Ajouter cette notice à votre classeur
    • Ajouter cette notice à votre réservation

    Q 4000 - Sommier des successions vacantes et en déshérences. 31 mars 1792-25 juillet 1810

    Classement :

    Classement provisoire a reprendre

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession