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  Tables 1793 - 1941

  Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

  
  
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    Table des baux à ferme et à loyer an VI-1943

    Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

    
    
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      Q 2718 - 1er décembre 1850-30 septembre 1865 1er décembre 1850-30 septembre 1865

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Canton de Grand-Champ.

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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        Q 2855 - 1870 1870

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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        Q 7390 - 1871-1891 1871-1891

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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        Q 7391 - 1892-1909 1892-1909

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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        Q 7392 - 1908-1918 1908-1918

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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        Q 7393 - 1919-1932 1919-1932

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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        Q 7394 - 1933-1943 1933-1943

        Classement :

        Classement provisoire a reprendre

        Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

        
        
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      Q 7395 - Vannes. 1885-1924

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      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession

      
      
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      Theix, Séné et Saint-Avé.

      Type de document : acte civil public / acte sous seing privé / bail / déclaration de succession