Présentation des notices

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  Fonds des Ponts et chaussées 1765 - 1960

  Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

  
  
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    Rivage de la mer 1811 - 1959

    Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

    
    
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      Domaine public maritime 1811 - 1959

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes de vente, procès-verbaux de délimitation et de contravention, cahiers des charges, affiches, documents imprimés, plans, correspondance.

      Classement :

      La distinction entre les dossiers de l'ingénieur en chef et ceux de l'ingénieur ordinaire est peu claire, et la séparation matérielle n'a donc pas été possible.

      Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

      
      
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        Établissements de pêche 1847 - 1946

        Parcs à huîtres et bouchots à moules.

        Sujet : Conchyliculture / Pêche maritime

        Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

        
        
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          Affaires générales. 1894 - 1944

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 944 - Réglementation : textes officiels, instructions. 1907-1944

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 945 - Salubrité des établissements ostréicoles dans le département. 1907-1913

            Sujet : Aménagement des eaux

            Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 946 - Affectation d'agents pour l'instruction des demandes de concession d'établissements dans le quartier d'Auray. 1919-1920

            Sujet : Personnel

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 947 - Balisage. 1910-1938

            Balisage des concessions (1910). Pose de repères-balises dans l'estuaire de la Vilaine et dans les zones ostréicoles du quartier d'Auray (1928-1938).

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Vilaine, rivière de la (Juvigné, Mayenne, France / Pénestin, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 948 - Mouillage de blocs de protection des parcs à huîtres. 1924-1925

            Rivières d'Auray et de Crach (1924). Rivière de Pénerf (1924). Chenal de Noyalo (1925).

            Sujet : Aménagement des eaux

            Lieu :

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Noyalo, chenal de (Morbihan, France) / Pénerf, rivière de (Ambon, Morbihan, France / Damgan et Sarzeau,... ...

            Auray, rivière d' (Auray, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Crach, rivière de (Crach, Morbihan, France / Locmariaquer, Morbihan, France ; cours d'eau) / Noyalo, chenal de (Morbihan, France) / Pénerf, rivière de (Ambon, Morbihan, France / Damgan et Sarzeau, Morbihan, France ; cours d'eau) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 949 - Localisation des établissements de pêche dans le quartier maritime d'Auray : plans calques de travail des Ponts et Chaussées. s. d.

            Baden (s. d. [1928-1940]). Larmor-Baden (s. d. [1927-1944]).

            Commentaires :

            Voir le fonds de l'Inscription Maritime pour le cadastre ostréicole.

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Baden (Morbihan, France) / Larmor-Baden (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 950 - Dépôt de vase au lieu-dit La Vanneresse à La Trinité-sur-Mer. 1894-1895

            Lieu : La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / La Vanneresse (La Trinité-sur-Mer, Morbihan, France ; lieu-dit) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 951 - Vol de moules dans l'étang du Ter à Plœmeur. 1938

            Condamnation des contrevenants.

            Lieu : Étang du Ter (Plœmeur, Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Autorisations d'ouverture. 1860 - 1905

          Classement :

          Classement par quartier maritime.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 952 - Quartier d'Auray. 1861-1905

            Lieu : Auray (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 953 - Quartier du Croisic. 1863-1894

            Lieu : Le Croisic (Loire-Atlantique et Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 954 - Quartier de Lorient. 1860-1891

            Lieu : Lorient (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 955 - Quartier de Vannes. 1861-1902

            Lieu : Vannes (Morbihan, France ; quartier maritime) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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          Demandes de concession. 1847 - 1946

          Classement :

          Classement des dossiers par ingénieur puis dans l'ordre alphabétique des communes et pour chaque commune classement chronologique des affaires.

          Lieu : Maine-et-Loire (France ; département)

          
          
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            4 S 956 - Dossiers de l'ingénieur en chef. 1847-1946

            Arradon (1935). Arzon (1914, 1936). Baden (1908-1931). Billiers (1939-1946). Bono (1931). Carnac (1913, 1930). Damgan (1847-1938). Guidel (1936). Île-d'Houat (1935). La Trinité-sur-Mer (1909-1938). Larmor-Plage (1928). Le Palais (1919-1934). Locmariaquer (1915, 1937). Locoal-Mendon (1913-1929). Lorient (1934). Pénestin (1907-1938). Plœmeur (1929-1938). Quiberon (1899-1930). Riantec (1919-1933). Saint-Philibert (1937). Sarzeau (1933). Sauzon (1931). Séné (1934, 1939).

            ...

            Arradon (1935). Arzon (1914, 1936). Baden (1908-1931). Billiers (1939-1946). Bono (1931). Carnac (1913, 1930). Damgan (1847-1938). Guidel (1936). Île-d'Houat (1935). La Trinité-sur-Mer (1909-1938). Larmor-Plage (1928). Le Palais (1919-1934). Locmariaquer (1915, 1937). Locoal-Mendon (1913-1929). Lorient (1934). Pénestin (1907-1938). Plœmeur (1929-1938). Quiberon (1899-1930). Riantec (1919-1933). Saint-Philibert (1937). Sarzeau (1933). Sauzon (1931). Séné (1934, 1939).

            

            Lieu :

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Bono (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) /... ...

            Arradon (Morbihan, France) / Arzon (Morbihan, France) / Baden (Morbihan, France) / Billiers (Morbihan, France) / Bono (Morbihan, France) / Carnac (Morbihan, France) / Damgan (Morbihan, France) / Guidel (Morbihan, France) / Île-d'Houat (Morbihan, France) / La Trinité-sur-Mer (Morbihan, France) / Larmor-Plage (Morbihan, France) / Le Palais (Morbihan, France) / Locmariaquer (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Pénestin (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Saint-Philibert (Morbihan, France) / Sarzeau (Morbihan, France) / Sauzon (Morbihan, France) / Séné (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)

            
            
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            4 S 957 - Dossiers de l'ingénieur ordinaire. 1875-1905

            Baden (1899-1900). Belz (1895-1904). Crach (1900). Caudan (1896). Étel (1894-1904). Locoal-Mendon (1894-1905). Lorient (1875-1899). Nostang (1905). Plœmeur (1895-1897). Plouharnel (1900). Plouhinec (1894-1899). Plougoumelen (1899-1902). Pluneret (1896-1900). Quiberon (1900). Riantec (1905). Sainte-Hélène (1899-1905).

            Lieu :

            Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Nostang (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) /... ...

            Baden (Morbihan, France) / Belz (Morbihan, France) / Crach (Morbihan, France) / Caudan (Morbihan, France) / Étel (Morbihan, France) / Locoal-Mendon (Morbihan, France) / Lorient (Morbihan, France) / Nostang (Morbihan, France) / Plouharnel (Morbihan, France) / Plouhinec (Morbihan, France) / Plougoumelen (Morbihan, France) / Pluneret (Morbihan, France) / Quiberon (Morbihan, France) / Riantec (Morbihan, France) / Sainte-Hélène (Morbihan, France) / Maine-et-Loire (France ; département)