Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Beignon 1801 - 1906
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 244 - BROUSSAIS Pierre Marie. an X-1819
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 245 - GUÉRIN Mathurin Marie. 1819-1851
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 246 - TASTARD Jean Marie. 1852-1858
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 247 - LUCAS DE PESLOÜAN Frédéric. 1863-1866
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 248 - GUILLO Jean Marie. 1898-1906
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Bignan 1801 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1816 - 1958
      L'étude 1 est ensuite rattachée à l'étude 1 de Locminé.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 249 - BROSSARD Félix de. 1816-1825
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 250 - BROSSARD Augustin de. 1826-1841
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 251 - ÉNAUD Marie Désiré. 1842-1847
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 252 - LE GUENNEC Jean Jacques. 1847-1865
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 253 - BELLEC Jacques Louis. 1866
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 254 - LE GOFF Pierre Marie. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 255 - KERSAHO Jacques. 1942-1953
        Lacunes : 1945-1951.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 256 - THOMAS Jean. 1957-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1801 - 1815
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1 de Locminé.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 257 - LAMOUR Pierre Olivier. an X-1815
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Bréhan 1799 - 1866
    L'étude de Bréhan est ensuite rattachée à l'étude 1 de Rohan.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 258 - GUILLEMOT Yves François. an VIII-1809
      Lacune : an XIV.
      Particularités :
      Répertoire de l'an VIII en mauvais état : non communicable ; Répertoire de l'an IX en mauvais état, communicable en présidence.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 259 - GUILLEMOT François Marie Anne. 1811-1825
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 260 - ROPERS Aimé Prudent. 1825-1834
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 261 - COLLIN François Marie. 1834-1858
      Lacune : 1847.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 262 - COLLIN Auguste François Marie. 1863-1866
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Brignac 1799 - 1827
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 263 - MÉNAGÉ Joseph Marie. an VIII-1827
      Lacunes : an XI-an XIV.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Campénéac 1800 - 1816
    L'étude de Campénéac est ensuite rattachée à l'étude 1 de Ploërmel.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 264 - RENARD Jean. an IX-1816
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Caro 1804 - 1807
    L'étude de Caro est ensuite rattachée à l'étude 1 de Malestroit.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 265 - RAULT François. an XIII-1807
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Guégon 1799 - 1805
    L'étude de Guégon est ensuite rattachée à l'étude 3 de Josselin.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 266 - LE BLAY Julien. an VIII-an XIII
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Guer 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1801 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 267 - LE BLANC Marie Joseph. an X-an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 268 - FOULON Jean Marie Joseph. an XI-1812
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 269 - DINEL Mathurin Pierre Joseph Magdelaine. an XIII-1835
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 270 - LE GAL Zéphirin Marie. 1831-1841
        Les actes du 1er janvier au 13 septembre 1831 sont signés par maître Jean-Marie Danilo.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 271 - OLIVIER Jean. 1841-1844
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 272 - DELANOË Joseph Marie. 1844-1849
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 273 - SALMON Francis Jérôme. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 274 - CHAUMET Émile. 1942-1951
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 275 - FRAPSAUCE Emmanuel. 1952-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1907
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 276 - MAHÉ Joseph. an IX-an XIII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 277 - DENIS Jean Suzain. an XIV-1816
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 278 - LE BRETON Jean. 1816-1853
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 279 - RESNAYS-CLAIREFONTAINE Désiré. 1854-1858
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

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