Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Ploërmel 1796 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Ménéac 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 1 1800 - 1958
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 353 - COUESRY Jean Pierre. an IX-1825
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 354 - LE GOAESBE Joseph Marie. 1826-1835
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 355 - LEMERCIER Pierre Marie Joseph. 1836-1845
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 356 - OGER François Marie Jacques Olivier. 1846-1847
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 357 - MESNARD Pierre François. 1848-1852
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 358 - PERRET Élie Ange Gabriel François. 1853-1866
        Lacunes : 1859-1862.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 359 - JAGUT Pierre. 1898-1906
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 360 - BOSCHER Henri. 1943-1954
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 361 - BOSCHER Claude. 1955-1958
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1800 - 1809
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 362 - CHAYE Alexis Joseph. an IX-1809
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel