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  Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958

  Type de document : répertoire d'officier public ministériel

  
  
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    Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958

    Type de document : répertoire d'officier public ministériel

    
    
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      Registre des actes de dépôts de répertoires des notaires de l'arrondissement de Vannes 1798 - 1926

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        8 U 483 - an VII-1824 an VII-1824

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 484 - 1843-1926 1843-1926

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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      Allaire 1801 - 1958

      Type de document : répertoire d'officier public ministériel

      
      
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        8 U 485 - FOUESNEL Jean Marie. an X-1828

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 486 - FOUESNEL Gaston Jean Marie. 1939-1862

        Lacunes : 1850-1851, 1854-1860.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 487 - LE SAULNIER Edmond. 1863

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel

        
        
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        8 U 488 - GRAYOT DE KERAVENANT Eugène. 1864-1886

        Lacunes : 1876-1880.

        Délai de communicabilité :

        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).

        Type de document : répertoire d'officier public ministériel