Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Péaule 1800 - 1907
    L'étude est ensuite rattachée à l'étude 1 de Questembert.
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 605 - JOSSO Jean Marie. an IX-an XII
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 606 - BOËFFARD Jean Marie. An IX-1821
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 607 - ÉON François. 1820-1846
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 608 - KERRIAS A. 1849-1853
      Lacunes : 1850-1851.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 609 - GRAYO DE KERAVENANT Félix. 1861-1874
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 610 - CLÉREL Y. 1875
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 611 - JAMBU L. 1881-1898
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      8 U 612 - MONNIER. 1899-1907
      A partir du 3 juin 1906 et jusqu'au 6 juillet 1907, date du décret de suppression de l'étude, les actes sont signés par maître Pillet notaire à Questembert.
      Délai de communicabilité :
      75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel