Officiers publics et ministériels

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Doubles des répertoires des notaires 1796 - 1958
Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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  Tribunal de première instance de Vannes 1798 - 1958
  Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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    Questembert 1800 - 1958
    Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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      Étude 2 1802 - 1889
      L'étude 2 est ensuite rattachée à l'étude 1.
      Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 639 - MOREAU. an XI - an XII
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 640 - BREDOUX Jacques. an XII-1816
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 641 - CARIS Vincent Marie. 1817-1821
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 642 - COÜÉ Constant Alexis Marie. 1821-1853
        Lacunes : 1850-1851.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 643 - GAUTIER Alfred Julien Pierre Marie. 1853-1868
        Lacunes : 1854-1860.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel
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        8 U 644 - AUDICQ Arsène François Pierre. 1869-1889
        Lacunes : 1876-1880.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
        Type de document : répertoire d'officier public ministériel