Consulat de Vannes.

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11 B 3-35 - Registres d'audiences et du greffe 1711-1789
Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 3 - 1711, 9 avril-1714, 2 août. 1711-1714
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R1
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 4 - 1714, 2 août-1716, 9 janvier. 1714-1716
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R1
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 5 - 1716, 9 janvier-1717, 18 novembre. 1716-1717
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R1
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 6 - 1717, 7 décembre-1720, 14 novembre. 1717-1720
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R2
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 7 - 1720, 19 novembre-1721, 6 novembre. 1720-1721
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R2
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 8 - 1721, 6 novembre-1723, 25 mai. 1721-1723
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R2
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 9 - 1723, 15 juin-1725, 5 juin. 1723-1725
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R2
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 10 - 1727, 14 janvier-1728, 9 décembre. 1727-1728
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 11 - 1728, 16 décembre-1729, 5 mai. 1728-1729
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 12 - Audiences (1729, 5 mai-1731, 20 décembre). Déclarations du greffe81 (1730, 28 avril-1731, 2 août). 1729-1731
  
  Commentaires :
  81 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 13 - Audiences (1731, 20 décembre-1733, 23 avril). Déclarations du greffe82 (1732, 26 avril-14 mai). 1731-1732
  
  Commentaires :
  82 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 14 - 1733, 23 avril-1734, 8 avril. 1733-1734
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 15 - 1734, 8 avril-1735, 12 mai. 1734-1735
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 16 - 1735, 12 mai-1737, 18 juillet. 1735-1737
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R3
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 17 - 1737, 1er août-1740, 15 juin. 1737-1740
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R4
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 18 - 1740, 30 juin-1742, 5 juillet. 1740-1742
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R4
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 19 - 1742, 19 juillet-1745, 21 janvier. 1742-1745
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R4
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 20 - 1745, 28 janvier-1747, 9 novembre. 1745-1747
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R4
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 21 - 1747, 16 novembre-1750, 25 juin. 1747-1750
  
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R4
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 22 - Audiences (1750, 25 juin-1752, 20 janvier). Dépôt fait au greffe de l'extrait de société entre Louise Mercier, veuve La Rive, et Charles Gravé de La Rive, son fils83 (1751, 11 janvier). 1750-1752
  $55 vues - Audiences (1750, 25 juin-1752, 20 janvier). Dépôt fait au greffe de l\'extrait de société entre Louise Mercier, veuve La Rive, et Charles Gravé de La Rive, son fils83 (1751, 11 janvier).- Ouvre la visionneuse$
  
  Commentaires :
  83 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R5
  Sujet : société
  Personne : Mercier, Louise (veuve La rive) / La Rive, Louise Mercier veuve / Gravé de La Rive, Charles / La Rive, Charles Gravé de
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 23 - Audiences (1752, 20 janvier-1754, 24 octobre). Greffe84 (1753, 1er mars-1754, 2 juin). 1752-1754
  
  Commentaires :
  84 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R5
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 24 - Audiences (1754, 30 octobre-1757, 15 décembre). Greffe85 (1755, 6 août-1757, 3 novembre). 1754-1757
  
  Commentaires :
  85 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R5
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 25 - Audiences (1757, 24 novembre-1760, 11 septembre). Greffe86 (1758, 20 décembre-1760, 24 mai). 1757-1760
  
  Commentaires :
  86 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R5
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 26 - Audiences (1760, 11 septembre-1762, 30 décembre). Greffe87 (1760, 19 novembre-1762, 9 novembre). 1760-1762
  
  Commentaires :
  87 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R6
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 27 - Audiences (1763, 13 janvier-1766, 22 février). Greffe88 (1763, 22 février-1766, 22 février). 1763-1766
  
  Commentaires :
  88 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R6
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 28 - Audiences (1766, 18 décembre-1769, 21 décembre). Greffe89 (1767, 6 août-1770, 8 janvier). 1766-1770
  
  Commentaires :
  89 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R6
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 29 - Audiences (1770, 11 janvier-1772, 6 février). Greffe90 (1770, 11 janvier-1771, 12 février). 1770-1772
  
  Commentaires :
  90 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R6
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 30 - Audiences (1772, 13 février-1773, 9 septembre). Greffe91 (1771, 9 avril-1773, 28 juillet). 1771-1773
  
  Commentaires :
  91 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R7
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 31 - Audiences (1773, 9 septembre-1776, 18 janvier). Greffe92 (1773, 9 septembre-1775, 17 novembre). 1773-1776
  
  Commentaires :
  92 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R7
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 32 - Audiences (1776, 18 janvier-1779, 6 mars). Greffe93 (1776, 11 avril-1778, 21 août). 1776-1779
  
  Commentaires :
  93 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R7
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 33 - Audiences (1779, 11 mars-1781, 20 septembre). Greffe94 (1779, 6 mars-1781, 12 septembre). 1779-1781
  
  Commentaires :
  94 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R8
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 34 - Audiences (1781, 20 septembre-1785, 9 juin). Greffe95 (1781, 10 octobre-1785, 2 mai). 1781-1785
  
  Commentaires :
  95 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R8
  Type de document : registre d'audience / greffe
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  11 B 35 - Audiences (1785, 16 juin-1789, 14 mai). Greffe96 (1785, 16 juillet-1788, 27 septembre). 1785-1789
  
  Commentaires :
  96 Au revers.
  Documents de substitution :
  2 Mi 111 R8
  Type de document : registre d'audience / greffe