Présentation des notices

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  13 J 20-80 - Forges de Lanouée 1233-1909

  Ancienne cote : J 732-759

  Lieu : Lanouée (forges)

  
  
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    13 J 48-64 - Comté de Porhoët 1414-XVIIIe s.

    Lieu : Lanouée (forges)

    
    
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      13 J 48-64 - Inventaire des titres de Porhoët 1414-XVIIIe s.

      Lieu : Lanouée (forges)

      
      
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        13 J 48 - Inventaire des titres de Porhoët par Jean Descours, capitaine et gouverneur de Josselin après le décès de Jacques de Laroue, procureur de la cour de Porhoët [actes des XVe, XVIe, et XVIIe siècles] (1627, 20 juillet). 1627

        Ancienne cote : J 743

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 49 - Relevé des aveux de la seigneurie de Porhoët d'après le chartrier de Blain [actes des XVe, XVIe, XVIIe siècles]. 1751

        Ancienne cote : J 744

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 50 - Aveu au Roi fourni par Marguerite, duchesse de Rohan, veuve d'Henry de Rohan-Chabot, pour le comté de Porhoët (1679, 4 septembre). 1679

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 51 - Juridiction. 1590-1755

        Arrêt du Parlement transférant provisoirement, à la requête de Françoise de Tournemine, dame douairière de Rohan, le siège de la juridiction de Porhoët à Ploërmel, tout le temps que le château de Josselin sera occupé par les ennemis du Roi (1590, 6 juin). Arrêt du Parlement règlant la préséance entre les juges de la juridiction de Porhoët et la communauté de ville de Josselin (1755, 3 mai).

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 52 - Offices. 1540-1760

        Procuration donnée par Jean Évenard, écuyer, sieur de Kerangat, pour rendre en son nom au vicomte de Rohan ses comptes de receveur du comté de Porhoët (1540). Évocation devant le Conseil du roi du procès relatif au droit des vicomtes de Rohan de créer des charges et offices (1603). Octroi par Marguerite de Rohan à écuyer Jean Farault, sieur de La Ville-Planson, lieutenant de la cour de Porhoët, de 6 années de survivance pour son office au cas où il viendrait à décéder (Pontivy ; 1657, 27...

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        Procuration donnée par Jean Évenard, écuyer, sieur de Kerangat, pour rendre en son nom au vicomte de Rohan ses comptes de receveur du comté de Porhoët (1540). Évocation devant le Conseil du roi du procès relatif au droit des vicomtes de Rohan de créer des charges et offices (1603). Octroi par Marguerite de Rohan à écuyer Jean Farault, sieur de La Ville-Planson, lieutenant de la cour de Porhoët, de 6 années de survivance pour son office au cas où il viendrait à décéder (Pontivy ; 1657, 27 juillet). Lettres de provisions du lieutenant de robe aux Eaux-et-Forêts de Porhoët, pour Gabriel Morel, sieur de La Barre, intendant des maisons et affaires de la duchesse de Rohan (1658, 14 mars). Provision de Pierre Le Feubvre, sieur de Cheverohan, comme procureur fiscal du Porhoët, à la place de Julien Gatechair, résignataire (1664, 5 décembre). Versement par Pierre Le Feuvre, de 6 300 livres aux héritiers Gâtechair (1665, 12 janvier). Provision de la charge de priseur-arpenteur du comté de Porhoët et de notaire au sieur Rougeard (1665, 20 avril). Prestation de serment de Jean-Baptiste-Julien Julienne, procureur et notaire du Porhoët, pour la charge de procureur fiscal de la juridiction de Campen (1760).

        

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 53 - Ferme et perception des revenus. 1522-1709

        Ferme à Jean Évenard, sieur de Kerangat, pour 6 ans, de la ferme des revenus du Porhoët, sous réserve du château de Josselin et de divers bien, moyennant un paiement annuel de 2 150 livres (1522 n. s., 3 mars). Sommation, au nom de Jacques, vicomte de Rohan, à Jean Trégouët, fermier et receveur de Porhoët sous le feu vicomte Jean de Rohan, de rendre le renable des moulins (1520, 25 juillet). Bail des coutumes de la ville de Josselin par Jean Morice, receveur de comté de Porhoët (1528). Bail...

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        Ferme à Jean Évenard, sieur de Kerangat, pour 6 ans, de la ferme des revenus du Porhoët, sous réserve du château de Josselin et de divers bien, moyennant un paiement annuel de 2 150 livres (1522 n. s., 3 mars). Sommation, au nom de Jacques, vicomte de Rohan, à Jean Trégouët, fermier et receveur de Porhoët sous le feu vicomte Jean de Rohan, de rendre le renable des moulins (1520, 25 juillet). Bail des coutumes de la ville de Josselin par Jean Morice, receveur de comté de Porhoët (1528). Bail de la ferme de Porhoët, résignée par Jean Morice, accordé à Bastien de L'Hermitage (1530). Ferme du comté de Porhoët à Charles Mahot, sieur de La Mauniaye, résidant à Plenée-Jugon, moyennant 11 300 livres par an (1620, 11 novembre). Cautionnement, par devant Jacques Bizeul, avocat, faisant fonction de procureur de la cour de Porhoët, dudit Charles Mahot, par écuyer Jean d'Argentré, sieur de Monthoray, et par Jean Mahot, sieur de La Chesnays (1620, 11 décembre). Cautionnement de Charles Mahot par écuyer André de Couesnon, sieur de La Lande, et Jeanne de Couesnon, femme de Charles Mahot (1621, 11 décembre). Accord entre Catherine de Parthenay, dame de Rohan, et ledit Mahot, au sujet du paiement de la ferme (1622, 6 avril) ; autre accord changeant la date des termes du paiement de la ferme (1622, 7 août) ; compte rendu par ledit Mahot à Catherine de Parthenay (1631) ; conditions et charges du bail de la ferme (1626, 25 septembre). Ferme du Porhoët à Jean Jouan, sieur de Guillerien, demeurant à Josselin, moyennant 11 250 livres par an (1626, 19 octobre). Cautionnement de Robert Jouan, sieur de La Ville-Martin, receveur de Porhoët, par André Rougeard, sieur de La Ville-Gleheel, et Jacques Royer, sieur de La Ville-Jean, demeurant à Josselin (1631, 6 mars). Ferme du Porhoët à Anne Hervieu, dame de Talhoët pour 20 000 livres par an (1669, 28 janvier). Sentence de la cour de Porhoët fixant les sommes à payer pour ceux qui n'ont pas acquitté leurs rentes en grains (1665, 6 février). État des restes à payer à Jacques Martin, receveur du comté de Porhoët (1678-1681). Bail du revenu du comté à Mathurine Rioux, épouse de Claude-François Martin (1709).

        

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 54 - Mandements et quittances. 1457-1481

        Mandement de Jean, vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur de Porhoët, de payer 38 écus à Alain de La Court, procureur dudit lieu (1457 n. s., 6 janvier). Reçu donné par Yvonnet Davy, receveur général des terres et seigneuries du vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur du Porhoët (1476 n. s., 5 avril). Quittances de Jean, vicomte de Rohan, audit receveur (1476-1479). Reçu donné par Olivier Avalleuc, argentier du vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur grenetier de Porhoët (1480...

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        Mandement de Jean, vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur de Porhoët, de payer 38 écus à Alain de La Court, procureur dudit lieu (1457 n. s., 6 janvier). Reçu donné par Yvonnet Davy, receveur général des terres et seigneuries du vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur du Porhoët (1476 n. s., 5 avril). Quittances de Jean, vicomte de Rohan, audit receveur (1476-1479). Reçu donné par Olivier Avalleuc, argentier du vicomte de Rohan, à René Avalleuc, receveur grenetier de Porhoët (1480 n. s., 1er mars). Déclaration de Geffrienne Hamon, veuve de François de Comenan, qui reconnaît que Berthier Gault (?), châtelain et receveur de Porhoët, lui a laissé pour son domaine la neuvième partie des revenus des biens lui provenant par le décès de Robert de Comenan, père de son mari (1481, décembre).

        

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 55 - Apprécis des grains (1528-1530). Vente et apprécis des grains par René, vicomte de Rohan, en faveur de Guyon de Kerbusso, receveur de la forêt de Lanouée (1534). Vente et apprécis par le même en faveur de Bastien de L'Hermitage, receveur ordinaire du comté de Porhoët (1534). Apprécis (1666-1669). 1528-1669

        Ancienne cote : J 745

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 56 - Château et ville de Josselin. 1534-1781

        Procès-verbal de l'état des pont-dormants de la porte Saint-Nicolas et du château (1534). Rôle des rentes et cens de la ville et des faubourgs de Josselin (1584). Requête d'Isaac du Maz, sieur du Verger, capitaine du château, contre les habitants de Lanouée qui refusent de lui faire des charrois de bois (1610). Procès-verbal du renable de la couverture du château par Jean Gatechair, sénéchal de Porhoët, à requête de Louis Cartron, couvreur (1622). Marché avec Julien Guého, Pierre Harouet,...

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        Procès-verbal de l'état des pont-dormants de la porte Saint-Nicolas et du château (1534). Rôle des rentes et cens de la ville et des faubourgs de Josselin (1584). Requête d'Isaac du Maz, sieur du Verger, capitaine du château, contre les habitants de Lanouée qui refusent de lui faire des charrois de bois (1610). Procès-verbal du renable de la couverture du château par Jean Gatechair, sénéchal de Porhoët, à requête de Louis Cartron, couvreur (1622). Marché avec Julien Guého, Pierre Harouet, Jean Jouan et Guillaume Forhan, de La Croix-Helléan, pour la réfection du pont-dormant du château (1624). Procès-verbal par Georges Perret, sieur de La Motte, sénéchal de Porhoët, de l'état de la couverture du logis et de la grosse tour du château dont la réparation avait été prise en adjudication pour 6 ans par Louis Cartron, couvreur, époux de Marguerite Gicquel (1627). Lettre du sieur de Porman, sénéchal de Porhoët, à Thevenin, intendant des affaires de la duchesse à Paris, relative au mauvais état de la seigneurie de Porhoët et particulièrement des portes et murailles de la ville (1666, 25 mars). Sommation aux habitants de La Croix-Helléan de fournir les charrois pour la réédification du château (1695). Procès-verbal de François Bertré de Saint-Julien, ingénieur des Ponts-et-Chaussées de Bretagne à Pontivy, du portail d'entrée de la cour du château et des deux tours le flanquant ainsi que du pont en bois qui conduit à cette cour (1759, 6 septembre). Procès-verbal par le même ingénieur de l'écroulement d'un mur du château du côté du ruisseau de Saint-Nicolas (1774, 24-27 août). Dossier relatif à l'établissement d'un nouveau tarif pour les droits de coutume (1777-1781).

        

        Ancienne cote : J 746

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 57 - Droit de guet au Château de Josselin. 1468-1685

        Rachat du droit de guet : accord avec les habitants de Guillac (1468 n. s., février), avec les habitants de Ménéac (1531 n. s., 12 mars), avec les paroissiens de Guillac, Mohon, Lanouée, Sérent, Guéhenno, Cruguel, Guégon, Gommené, Brignac, Billio, et les faubourg de Josselin (1532). Compte de la capitainerie de Josselin (1552). Bail à ferme du droit de guet, à charge d'entretenir les ponts-levis, adjugé à Jean Lucet, sieur de La Ville-Dannes (1555 n. s., 16 février). Missive adressée par le...

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        Rachat du droit de guet : accord avec les habitants de Guillac (1468 n. s., février), avec les habitants de Ménéac (1531 n. s., 12 mars), avec les paroissiens de Guillac, Mohon, Lanouée, Sérent, Guéhenno, Cruguel, Guégon, Gommené, Brignac, Billio, et les faubourg de Josselin (1532). Compte de la capitainerie de Josselin (1552). Bail à ferme du droit de guet, à charge d'entretenir les ponts-levis, adjugé à Jean Lucet, sieur de La Ville-Dannes (1555 n. s., 16 février). Missive adressée par le receveur du guet à M. de Henleix, intendant des affaires de la maison de Rohan, à Rennes (1607). Mandement de César de Vendôme, lieutenant-général du Roi en Bretagne, déchargeant le receveur du comté de Porhoët de l'entretien des quinze soldats du château de Josselin et imputant cette dépense sur les receveurs et fermiers des greffes ainsi que sur les revenus de la forêt de Lanouée (Nantes ; 1625, 7 juin). Enregistrement par le parlement des lettres patentes de décembre 1677 relatives au droit de guet (1678, 26 mai). Requête des paroissiens de Neulliac contre le droit de guet réclamé par le duc de Rohan (1685).

        

        Ancienne cote : J 746

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 58 - Forêt et forges de Lanouée. 1608-1761

        Afféagement à Pierre Douesseau, sieur de La Saullaye, de douze journaux de terre vague à prendre entre la rivière du Lié, la forêt de Lanouée, les domaines de Camper, les moulins à papier et la prise de Bodiniet, d'un journal près de la chaussée de Bodien, de six journaux près du chemin qui conduit du moulin de Brestin à Josselin (1608, 15 décembre 1608-1609, 5 octobre). Accord avec écuyer Jean de Sourdy, sieur de La Ville-Jégu, qui s'opposait à la construction par le sieur de La Soullaye...

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        Afféagement à Pierre Douesseau, sieur de La Saullaye, de douze journaux de terre vague à prendre entre la rivière du Lié, la forêt de Lanouée, les domaines de Camper, les moulins à papier et la prise de Bodiniet, d'un journal près de la chaussée de Bodien, de six journaux près du chemin qui conduit du moulin de Brestin à Josselin (1608, 15 décembre 1608-1609, 5 octobre). Accord avec écuyer Jean de Sourdy, sieur de La Ville-Jégu, qui s'opposait à la construction par le sieur de La Soullaye d'un moulin à eau sur le ruisseau de Trévédo, près du bourg de Lanouée (1611, 3 août). Ratification de cet accord par le duc de Rohan et par Florimonde Dupré, épouse du sieur de La Soullaye (1611, 4 décembre) ; production de ces pièces au procès intenté par Mathurin Bellamy, fermier du moulin de Cadoret, et Guillaume Nourguer, sieur du Camper (1722). Vente de la coupe de la forêt à Julien Le Goff pour 150 000 livres (1730, 29 septembre) ; consentement donné par diverses personnes au contrat de vente de la forêt de Lanouée du 23 octobre 1730 (1731, 8 mars). Requête du duc de Rohan au subdélégué de Ploërmel, au sujet de la création d'un canal amenant les eaux du moulin de La Ville-Jégu pour les conduire aux forges de Lanouée ; opposition faite à ce projet par Marie-Jacques Du Bahuno, marquis du Liscoët, époux de Charlotte-Françoise-Marie-Reine de Coëtlogon (1757). Travaux à exécuter aux Forges et à Josselin (1761).

        

        Ancienne cote : J 747

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 59 - Donations et afféagements. 1475-1759

        Afféagement par Jean, vicomte de Rohan, à Jean Le Bresque d'une pièce de terre en la paroisse de Noyal-Pontivy (1475, 27 mars). Donation par le même vicomte à écuyer Antoine de Chambert, capitaine de La Garnache, de tous ses biens au village de La Ville-Jagu en Hélléan (1478, 9 avril). Afféagement à Julien Moisan et Marie Bellon, sa femme, d'une partie de lande induement close et labourée près de La Ville-Jagu (1759, 23 avril).

        Ancienne cote : J 748

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 60 - Aveux de seigneuries et de maisons à Josselin. 1495-1764

        Aveu de Guillaume Rimo, seigneur de Camper, pour le manoir du Camper en Lanouée (1495, 9 novembre). Aveu de Jeanne du Couedic, tutrice de Grégoire de Trecesson, son fils, pour le manoir de Couesbit en Guégon (1572, 23 mai). Aveu d'écuyer Hardouin Le Boteuc, sieur de Lesac et La Tertrée, pour le manoir de La Tertrée en Pommeleuc (1600, 30 décembre). Aveu de François de Caradreux, sieur des Aulnays, pour le manoir des Aulnays en Lanouée (1620, 1er février). Aveu d'écuyer François Hervieu,...

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        Aveu de Guillaume Rimo, seigneur de Camper, pour le manoir du Camper en Lanouée (1495, 9 novembre). Aveu de Jeanne du Couedic, tutrice de Grégoire de Trecesson, son fils, pour le manoir de Couesbit en Guégon (1572, 23 mai). Aveu d'écuyer Hardouin Le Boteuc, sieur de Lesac et La Tertrée, pour le manoir de La Tertrée en Pommeleuc (1600, 30 décembre). Aveu de François de Caradreux, sieur des Aulnays, pour le manoir des Aulnays en Lanouée (1620, 1er février). Aveu d'écuyer François Hervieu, sieur de La Vente, et de Jacquette de Coëtlagat, sa femme, pour la maison du Sellier en Josselin (1639, 15 novembre). Aveu de Georges de La Chouet et d'Henriette du Brail, sa femme, pour le fief du Haut-Couesby en Guégon (1662, 16 février). Aveu de François de Langourla, seigneur de Couesquelan, pour le manoir de La Ville-Guesnéac en Mohon (1667, 28 mars). Aveu au duc de Rohan pour le prieuré de Sainte-Croix de Josselin (1670, 19 février). Aveu de Mathurin Le Ray, prêtre, official de Saint-Malo, pour le prieuré de Saint-Jacques de Josselin (1711). Aveu de Mathurin de Langourla pour le manoir de La Ville-Guesnéac en Mohon (1734, 6 mai). Aveu au duc pour le prieuré de Saint-Nicolas de Josselin (1734, 21 mai). Aveu de François de Langourla, pour le manoir de La Crosle en Mohon, et le manoir du Breil-Furet en Ménéac (1734, 9 juillet). Aveu de Michel-Charles Le Rebours du Vaumadeuc pour le manoir de Kergus en Ménéac (1734, 13 juillet). Aveu des habitants de La Ville-Jagu en Helléan, stipulant leurs droits sur la forêt de Lanouée et les droits du maître de forge et de ses ouvriers (1764, 18 septembre).

        

        Ancienne cote : J 748

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 61 - Aveux rendus par diverses personnes pour des tenues dans les paroisses de Cruguel, Evriguet, Guégon, Lanouée, Ménéac, Mohon, Saint-Servant. 1605-1736

        Ancienne cote : J 748

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 62 - Ventes, subrogations, accords. 1414-1763

        Donation par Jean, seigneur de Rougé et de Derval, à Beatrix, sa femme, des terres et château du Ploërmelais et du Porhoët lui appartenant (1414 n. s., 8 janvier). Cession par Jean Bino, sieur de Castenoel, à Yvon Le Voyer et Marguerite Bino, sa femme, d'une rente de 40 sous due par Dom Eon Pichet pour un féage qui lui avait été consenti par Éonnet Bino, père dudit Jean (1500, 18 mai). Accord entre le prieur de Saint-Martin de Josselin et les Ursulines de cette ville, au sujet des acquêts...

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        Donation par Jean, seigneur de Rougé et de Derval, à Beatrix, sa femme, des terres et château du Ploërmelais et du Porhoët lui appartenant (1414 n. s., 8 janvier). Cession par Jean Bino, sieur de Castenoel, à Yvon Le Voyer et Marguerite Bino, sa femme, d'une rente de 40 sous due par Dom Eon Pichet pour un féage qui lui avait été consenti par Éonnet Bino, père dudit Jean (1500, 18 mai). Accord entre le prieur de Saint-Martin de Josselin et les Ursulines de cette ville, au sujet des acquêts qu'elles avaient faits dans le fief dudit prieuré (1676, 23 octobre). Vente par Yvonne Jacopin, veuve de Mathurin Bot et tutrice de ses enfants, à Mathurine Denis, veuve d'Yves Gabriel, du cinquième appartenant aux dits mineurs dans deux maisons à Pontivy (1763).

        

        Ancienne cote : J 748

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 63 - Procédures. 1565-1750

        Accord entre Henri, vicomte de Rohan, comte de Porhoët, et Laurent Péan, sieur de Brangolo, au sujet du procès ayant existé entre Alain de Rohan, époux de Béatrice de Clisson et Éon Péan, relativement à divers biens acquis par Olivier de Clisson dans la paroisse de Saint-Jean-Brévelay [le vicomte de Rohan abandonne les droits de foire et marchés au bourg de Saint-Jean et différentes rentes] (1565, 24 mars). Arrêt du Parlement qui lève la prétendue saisie faite par le duc de Mercoeur sur les...

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        Accord entre Henri, vicomte de Rohan, comte de Porhoët, et Laurent Péan, sieur de Brangolo, au sujet du procès ayant existé entre Alain de Rohan, époux de Béatrice de Clisson et Éon Péan, relativement à divers biens acquis par Olivier de Clisson dans la paroisse de Saint-Jean-Brévelay [le vicomte de Rohan abandonne les droits de foire et marchés au bourg de Saint-Jean et différentes rentes] (1565, 24 mars). Arrêt du Parlement qui lève la prétendue saisie faite par le duc de Mercoeur sur les revenus du Porhoët appartenant à Françoise de Tournemine (1589). Litige entre Marguerite de Rohan, comtesse de Porhoët, et Anne Leroy, prieure de Locmaria, prieuré dépendant de Saint-Sulpice de Rennes, au sujet de l'aveu à rendre pour le prieuré (1644). Sentence relative à l'opposition qui avait été faite par Julien Launay à Guillaume Hervieu d'apporter de la farine à vendre aux foires et marchés de Josselin sans en payer le droit de mouture (1646). Sentence de la sénéchaussée de Ploërmel autorisant les arpenteurs et priseurs royaux à procéder à l'égail des rentes dues par les paroissiens de Saint-Onen à l'abbé de Saint-Méen (1653, 24 avril). Procès entre Marguerite de Rohan et Catherine Hamonet, femme d'écuyer Guillaume Poullain, sieur de Beaumanoir (1657). Requête de Rolland Bonnefoy, sieur de Kergoual, qui se plaint d'être obligé, comme seigneur de Penhair, de faire la cueillette du rôle rentier, et de n'avoir obtenu des fermiers du comté de Porhoët aucun rabais sur les articles contestés (1669). Lettres patentes qui unissent les juridictions de La Touche-Berthelot, en Mohon, à celle de Lesperan, en Saint-Malo-des-Trois-Fontaines, en faveur de Paul de Botdéru, sieur de Kerdreho (1671). Procès intenté par le duc de Rohan, l'abbé de Saint-Jean-des-Prés et l'abbé de Lantenac, contre les paroissiens de Ménéac qui refusent de leur payer la dîme sur le blé noir [production de la procédure entre l'abbé de Bonrepos et les paroissiens de Plussulien au sujet des dîmes de blé noir (1665)] (1697-1699). Usurpation de landes au village de Pesnel en Lanouée (1698). Poursuite contre Jean et Yves Guillemot, de Ménéac, qui ont enlevé des blés noirs sans payer la dîme (1714). État des maisons nobles dont les propriétaires ont été ajournés à la chambre de réformation du domaine (1733). Sentences de la réformation du domaine contre le prieuré de Sainte-Croix de Josselin (1733) ; contre Catherine de Lantivy, propriétaire de la seigneurie des Aulnays-Caradreux en Mohon ; contre François Colas, seigneur du Resto en Réguiny ; contre Joseph Rougeart, sieur de Couesson ; contre Charles Le Rebours de Vaumadeuc, seigneur de Kergus ; contre Charles-Ange de Forsan, seigneur de Blanc-Mouton ; contre le prieuré de Saint-Nicolas de Josselin ; contre Suzanne Picaud, veuve de Joseph-René de La Chapelle, seigneur de La Garenne ; contre divers habitants de Méneac, Guégon et Evriguet (1736) ; contre le prieur de Saint-Nicolas de Josselin ; contre les tenanciers de la tenue Renaud de Couesmelan (1737). Requête contre Robert Le Guennec, sieur de Trevran, au sujet des dîmes de Guillac (1748). Revendication de rente seigneuriale, sur le village de Pesnel en Lanouée (1750).

        

        Ancienne cote : J 749

        Lieu : Lanouée (forges)

        
        
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        13 J 64 - Procédures. 1751-XVIIIe s.

        Procès entre Pierre Gasquet, recteur de Guillac, et Vincent Turmel et Jean Deslandes, concernant la dîme de Brancillet (1751-1753). Procès entre le duc de Rohan et François Hangouët, doyen de Lanouée, concernant les dîmes (1751-1756). Accord entre le duc et les tenanciers de M. du Tiercent, seigneur du Quelneuc, pour la construction de maisons sur un domaine congéable (1759). Instance contre Joseph Le Mintier, sieur des Aulnays-Keradreux, sur le droit de mener les bestiaux aux pâturages de...

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        Procès entre Pierre Gasquet, recteur de Guillac, et Vincent Turmel et Jean Deslandes, concernant la dîme de Brancillet (1751-1753). Procès entre le duc de Rohan et François Hangouët, doyen de Lanouée, concernant les dîmes (1751-1756). Accord entre le duc et les tenanciers de M. du Tiercent, seigneur du Quelneuc, pour la construction de maisons sur un domaine congéable (1759). Instance contre Joseph Le Mintier, sieur des Aulnays-Keradreux, sur le droit de mener les bestiaux aux pâturages de la forêt de Lanouée (1760-1765). Demande d'aveu à Jean-Félix Colas de Coët-Denoual, seigneur du Resto (1765, 7 décembre). Lettre de M. du Tiercent au sujet des formalités juridiques engagées après le décès du prieur de Pommeleuc (1772). Mémoire pour le duc de Rohan contre Marie-Jeanne de Boishalbaud, dame du Rumengat, épouse de Joseph-François Le Douarin de Trevellec, au sujet de la suite au moulin de Remungol (1775). Procès contre François, seigneur de Castel, qui revendiquait la propriété d'un terrain en Guillac où le duc voulait faire abattre des arbres (1783-1785). Assignation, à requête de Dominique-René-Marie Gaillard, régisseur du Porhoët, de divers créanciers dans les paroisses de Mohon et La Grée-Saint-Laurent (1792). Note concernant les droits du comte de Porhoët sur le village de La Ville-Guillaume en Cruguel (XVIIIe siècle). Mémoire sur les presbytères d'Helléan et de La Croix-Helléan (XVIIIe siècle). Rapport sur les droits de coutumes aux nouvelles halles de Josselin (XVIIIe siècle).

        

        Ancienne cote : J 750

        Lieu : Lanouée (forges)