Domaines et droits joints

Espace personnel - 0 article dans mon classeur

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

- Domaines et droits joints (fonds d'origine)
- Domaines et droits joints (supplément)

Présentation des notices

- Ajouter cette notice à votre classeur
17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865
Lieu : Morbihan (France)
- Ajouter cette notice à votre classeur
  17 C 395-434 - Bureau de Belle-Île 1704-1824
  Présentation du producteur :
  Les registres du bureau de Belle-Île, ou du Palais, concernent les paroisses et communes de Bangor, du Palais [et les communes de Hoëdic et Houat], de Locmaria et Sauzon.
  Historique de la conservation :
  Une mention du XVIIIe s., en marge du registre 17 C 396, indique que les registres antérieurs à 1758 ont été perdus lors du siège de Belle-Île.
  Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 395 - Arrêts et instructions. 1704-1787
    Sujet : réglementation
    Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 396-407 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1758-1791
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 396 - 1758, 5 juillet-1760, 11 septembre. 1758-1760
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 397 - 1760, 12 septembre-1764, 19 octobre. 1760-1764
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 398 - 1764, 20 octobre-1766, 9 novembre. 1764-1766
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 399 - 1766, 10 novembre-1768, 9 janvier. 1766-1768
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 400 - 1768, 9 janvier-1769, 17 juillet. 1768-1769
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 401 - 1769, 17 juillet-1771, 7 juin. 1769-1771
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 402 - 1771, 10 juin-1773, 7 octobre. 1771-1773
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 403 - 1775, 6 décembre-1779, 6 avril. 1775-1779
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 404 - 1779, 7 avril-1782, 31 octobre. 1779-1782
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 405 - 1782, 1er novembre-1785, 4 juin. 1782-1785
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 406 - 1785, 5 juin-1788, 10 avril. 1785-1788
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 407 - 1788, 10 avril-1791, 6 septembre. 1788-1791
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 408-413 - Centième denier. 1759-1791
    Sujet : centième denier
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 408 - 1759, 20 juillet-1764, 19 décembre. 1759-1764
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 409 - 1764, 19 décembre-1766, 20 décembre. 1764-1766
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 410 - 1766, 20 décembre-1771, 7 juin. 1766-1771
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 411 - 1771, 8 juin-1781, 5 septembre. 1771-1781
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 412 - 1781, 6 septembre-1788, 19 décembre. 1781-1788
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 413 - 1788, 10 avril-1791, 6 septembre. 1788-1791
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 414-418 - Insinuations selon le tarif. 1760-1791
    Sujet : insinuation suivant le tarif
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 414 - 1760, 24 mai-1767, 6 mai. 1760-1767
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 415 - 1767, 7 mai-1772, 28 mai. 1767-1772
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 416 - 1772, 29 mai-1780, 18 septembre. 1772-1780
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 417 - 1780, 19 septembre-1788, 17 mars. 1780-1788
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 418 - 1788, 18 mars-1791, 31 janvier. 1788-1791
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 419-420 - Décrets volontaires. 1763-1785
    Sujet : décret volontaire
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 419 - 1763, 15 juillet-1785, 15 juin. 1763-1785
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 420 - 1785, 23 juin-an VII, 19 nivôse. 1785-an VII
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 421-423 - Ensaisinements. 1772-1791
    Sujet : ensaisinement
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 421 - 1772, 28 janvier-1777, 24 décembre. 1772-1777
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 422 - 1778, 12 janvier-1789, 5 septembre. 1778-1789
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 423 - 1789, 2 octobre-1791, 24 janvier. 1789-1791
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 424-425 - Lods et ventes. 1733-1772
    Sujet : lods et ventes
    Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 424 - 1733, 19 novembre-1738, 31 décembre. 1733-1738
      Lieu : Morbihan (France)
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 425 - 1763, 19 juillet-1772, 30 juin. 1763-1772
      Lieu : Morbihan (France)
  - Ajouter cette notice à votre classeur
    17 C 426-434 - Tables. 1758-1825
    Lieu : Morbihan (France)
    Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 426 - Baux : table alphabétique des bailleurs. 1759-an XIII
      Sujet : bail
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 427 - Contrats de mariage : table alphabétique. 1765-1825
      Sujet : contrat de mariage
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 428 - Décès. 1764-an VI
      Relevé par années.
      Sujet : décès
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 429-430 - Mutations. 1758-1810
      Sujet : mutation
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        17 C 429 - Table alphabétique des acquéreurs. 1771-1810
        Sujet : acquisition
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        17 C 430 - Table alphabétique des vendeurs. 1758-an X
        Sujet : vente
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 431-432 - Partages. 1758-1819
      Sujet : partage
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        17 C 431 - Table alphabétique des décédés. 1759-1819
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
      - Ajouter cette notice à votre classeur
        17 C 432 - Table alphabétique des copartageants. 1758-an V
        Lieu : Morbihan (France)
        Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 433 - Prises de possession : table alphabétique des acquéreurs. 1758-an V
      Sujet : prise de possession
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique
    - Ajouter cette notice à votre classeur
      17 C 434 - Testaments : table alphabétique des testateurs. 1764-1824
      Sujet : testament
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : table alphabétique