Domaines et droits joints

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17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 2863-3042 - Bureau de Mauron 1689-an VII
  Présentation du producteur :
  Le bureau du Bois de La Roche, supprimé en 1775, a été réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau de Mauron concernent les paroisses et communes de Brignac, Concoret, Guilliers, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.
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  Le bureau du Bois de La Roche, supprimé en 1775, a été réuni à celui de Mauron.
  Les registres du bureau de Mauron concernent les paroisses et communes de Brignac, Concoret, Guilliers, Mauron, Néant-sur-Yvel, Saint-Brieuc-de-Mauron, Saint-Léry et Tréhorenteuc.
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 2863 - Circulaires et correspondance. 1760-1780
    Lieu : Morbihan (France)
    Type de document : circulaire / correspondance
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    17 C 2864-2943 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1693-1791
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2864 - 1693, 5 juin-18 octobre. 1693-1788
      Registre de recette.
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : registre de recettes
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      17 C 2865 - 1693, 5 juin-18 octobre. 1693-1788
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2866 - 1693, 19 octobre-1694, 25 janvier. 1693-1694
      Registre de recette.
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : registre de recettes
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      17 C 2867 - 1693, 19 octobre-25 janvier. 1693-1694
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2868 - 1694, 29 janvier-10 juillet. 1694
      Registre de recette.
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : registre de recettes
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      17 C 2869 - 1694, 29 janvier 1694-12 juillet. 1694
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2870 - 1694, 18 juillet-1695, 6 avril. 1694-1695
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2871 - 1695, 10 avril-1698, 21 mars. 1695-1698
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2872 - 1698, 1er mai-1699, 15 juin. 1698-1699
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2873 - 1699, 16 juin-1700, 21 novembre. 1699-1700
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2874 - 1700, 21 novembre-1703, 1er janvier. 1700-1703
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2875 - 1703, 1er janvier-1705, 1er octobre. 1703-1705
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2876 - 1705, 1er octobre-1709, 12 avril. 1705-1709
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2877 - 1709, 15 avril-1711, 14 mai. 1709-1711
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2878 - 1711, 14 mai-1713, 24 janvier. 1711-1713
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 2879 - 1713, 27 janvier-1714, 2 septembre. 1713-1714
      Lieu : Morbihan (France)

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