Présentation des notices

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  17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865

  Lieu : Morbihan (France)

  
  
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    17 C 4158-4310 - Bureau de Pont-Scorff 1694-an VII

    Présentation du producteur :

    Les registres du bureau de Pont-Scorff concernent les paroisses et communes de Caudan [et la commune de Lanester], Cléguer, Guidel, Plœmeur [et la commune de Larmor-Plage] et Pont-Scorff et sa trève de Gestel.

    Lieu : Morbihan (France)

    
    
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      17 C 4158-4246 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1694-1790

      Sujet : contrôle des actes

      Lieu : Morbihan (France)

      
      
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        17 C 4158 - 1694, 11 septembre-28 décembre. 1694

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4159 - 1698, 29 octobre-1700, 18 janvier. 1698-1700

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4160 - 1700, 19 janvier-1701, 6 octobre. 1700-1701

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4161 - 1701, 7 octobre-1703, 10 décembre. 1701-1703

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4162 - 1703, 11 décembre-1705, 18 août. 1703-1705

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4163 - 1706, 12 avril-1708, 31 août. 1706-1708

        Lieu : Morbihan (France)

        
        
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        17 C 4164 - 1708, 2 septembre-1709, 31 décembre. 1708-1709

        Lieu : Morbihan (France)