Présentation des notices

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  17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865

  Lieu : Morbihan (France)

  
  
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    17 C 4751-4752 - Bureau de Saint-Jacut 1746-1760

    Présentation du producteur :

    Le bureau de Saint-Jacut-Les-Pins a probablement été réuni à celui de Peillac puisqu'il n'existe que deux registres émanant de ce bureau.
    Les registres du bureau de Saint-Jacut concernent les paroisses et communes d'Allaire, et Saint-Vincent-sur-Oust et sa trève de Saint-Perreux.

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    Le bureau de Saint-Jacut-Les-Pins a probablement été réuni à celui de Peillac puisqu'il n'existe que deux registres émanant de ce bureau.
    Les registres du bureau de Saint-Jacut concernent les paroisses et communes d'Allaire, et Saint-Vincent-sur-Oust et sa trève de Saint-Perreux.

    

    Lieu : Morbihan (France)

    
    
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      17 C 4751 - Insinuations sur le tarif (1752, 6 septembre-1760, 23 mai). 1752-1760

      Sujet : insinuation suivant le tarif

      Lieu : Morbihan (France)

      
      
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      17 C 4752 - Décrets volontaires (1746, 18 février-1754, 26 août). 1746-1754

      Sujet : décret volontaire

      Lieu : Morbihan (France)