Domaines et droits joints

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17 C 1-5481 - Domaines et droits joints (fonds d'origine) 1689-1865
Lieu : Morbihan (France)
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  17 C 4753-4810 - Bureau de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren 1693-1754
  Présentation du producteur :
  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio,...
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  Le siège du bureau a été à Saint-Jean-Brévelay jusqu'au 11 avril 1745, puis à Plaudren jusqu'au 24 avril 1754. À cette dernière date, le bureau a été supprimé et réuni à celui de Vannes.
  Les registres des bureaux de Saint-Jean-Brévelay et Plaudren concernent les paroisses et communes de Billio, Guéhenno, Plaudren, Plumelec et Saint-Jean-Brévelay.
  Lieu : Morbihan (France)
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    17 C 4753-4784 - Contrôle des actes des notaires et actes sous seing privé. 1693-1754
    Sujet : contrôle des actes
    Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4753 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4754 - 1693, 15 septembre-1695, 4 juillet. 1693-1695
      Journal de recette.
      Lieu : Morbihan (France)
      Type de document : registre de recettes
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      17 C 4755 - 1695, 5 juillet-1697, 3 novembre. 1695-1697
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4756 - 1697, 10 novembre-1698, 3 septembre. 1697-1698
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4757 - 1698, 4 septembre-1700, 10 novembre. 1698-1700
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4758 - 1700, 10 novembre-1704, 4 avril. 1700-1704
      Lieu : Morbihan (France)
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      17 C 4759 - 1704, 4 avril-1710, 8 décembre. 1704-1710
      Lieu : Morbihan (France)

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